Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51320
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Hairon, conseiller, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 octobre 2025 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01598
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Hairon, conseiller, et les conclusions de M. Tarabeux, avocat général, après débats en l'audience publique du 12 novembre 2025 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50382
17 février 2026
17 février 2026
Sur le rapport de Mme Hairon, conseillère, et les conclusions de Mme Gulphe-Berbain, avocate générale, après débats en l'audience publique du 17 février 2026 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01597
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Hairon, conseiller, et les conclusions de M. Tarabeux, avocat général, après débats en l'audience publique du 12 novembre 2025 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50952
16 juin 2026
16 juin 2026
Sur le rapport de Mme Hairon, conseillère, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. [D] [U], et les conclusions de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00428
7 avril 2010
7 avril 2010
exerçant sous le nom commercial de Chicco Prénatal (Puériculture) de son désistement partiel à l'encontre des sociétés Epse Joué Club, Carrefour France, Lego, Maxi Toys France SA, Mega Brands Europe et Hasbro
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2300877_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Par un mémoire enregistré le 22 mai 2023, la commune d'Aumelas, représentée par son maire en exercice par Me Hastron, avocat, conclut à ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'elle formule les plus expresses
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2306886_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Par un mémoire, enregistré le 22 décembre 2023, la commune d'Aumelas, représentée par Me Hastron, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée, sous les plus expresses protestations et réserves
Source officiellePCP JTJ proxi fond
697baaafcdc6046d47291b2e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître [Localité 6] HAIRON, Madame [R] [U] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/04638 - N° Portalis
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66294e08204c0caeeb991eef
5 avril 2024
5 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Romain HAIRON ; Monsieur [I] [J] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24
Source officiellePCP JTJ proxi fond
670eb2861c3411ff34535962
10 octobre 2024
10 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Romain HAIRON ; Monsieur [T] [P] ; Madame [G] [P] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6690c7570d808eb34e455646
11 juillet 2024
11 juillet 2024
domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 - N° du dossier 18422 Intimés : Monsieur [V] [P], représenté par Me Romain HAIRON
Source officielleChambre 25 / Proxi fond
689b813140cd0f0b3d0015a6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Courriel 7] REFERENCES : N° RG 25/05852 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3G7K Minute : 25/00079 DESISTEMENT DU 03 Juillet 2025 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me [Localité 9] HAIRON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50527
7 mars 2023
7 mars 2023
Sur le rapport de Mme Hairon, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [F] [N], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50625
21 mars 2023
21 mars 2023
Sur le rapport de Mme Hairon, conseiller, et les conclusions de M. Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 mars 2023 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50446
21 mars 2023
21 mars 2023
Sur le rapport de Mme Hairon, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. [P] [U], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50705
4 avril 2023
4 avril 2023
Sur le rapport de Mme Hairon, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [I] [M], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50704
4 avril 2023
4 avril 2023
Sur le rapport de Mme Hairon, conseiller, les observations du cabinet Buk Lament-Robillot, avocat de M. [Z] [T], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50792
18 avril 2023
18 avril 2023
Sur le rapport de Mme Hairon, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. [G] [E], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50791
18 avril 2023
18 avril 2023
Sur le rapport de Mme Hairon, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 avril 2023 où étaient présents M.
Source officiellePage 6 sur 57