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8 470 résultats pour « Herran »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725c4cd58014677420617

Cassation

22 septembre 1998

22 septembre 1998

médicaments qui se trouvaient dans la table de nuit de ladite malade ; sur la troisième accusation : que le Dr Raoul X... a reconnu avoir procédé , sous anesthésie locale, à l'opération réussie d'une hernie

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00846

Cassation

14 septembre 2010

14 septembre 2010

[G] et (ou) la société La Ferme du Val et (ou) la société la Châtaigneraie et (ou) M. ou Mme [T], en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale des sociétés Hera SA, Zukunft anlagen SA, Rhodialux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200851

Cassation

26 septembre 2024

26 septembre 2024

caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin (la caisse), qui, le 9 février 2015, a pris en charge, au titre du tableau n° 98 des maladies professionnelles, la pathologie « radiculalgie crurale par hernie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101186

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

[Y], chirurgien digestif, à la Clinique [Établissement 1], pour une récidive de hernie hiatale par laparotomie ; que, le 4 décembre 2007, lors d'une nouvelle laparotomie, une compresse chirurgicale

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fdaca59b701765c89c40dc4

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

. *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES: Le 8 février 2013, Mme [Q] [R] qui souffrait d'une sciatique a été opérée d'une hernie discale lombaire L4-L5 à la clinique [Établissement 1

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02202

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

[S] [X], domicilié [Adresse 3], membre de la société [X]-Morand, pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Hera sécurité privée, 2°/ à l'Unédic délégation AGS CGEA IDF Ouest, dont le siège

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f52a

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

l'hémithorax droit le 3 janvier 1992 ; qu'à partir du 6 ou 7 janvier 1992, l'état de santé de Laetitia A...a évolué favorablement, la blessée continuant à être ventilée ; que le 11 janvier 1992, une hernie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100496

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

[D], neuro-chirurgien (le praticien), pour remédier à une hernie discale dorsale, M. [M] a présenté une paraplégie. 2. M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d9648fcdc6046d47d02370

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Au soutien de ses prétentions, Monsieur [S] [J] expose que : - le 17 juin 2022, le docteur [M] [D] a réalisé une IRM du rachis lombaire, concluant à de simples discopathie et hernie discale, pour lesquelles

Source officielle
CC

comm

6079d3a39ba5988459c597ce

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'à la suite de la mise en redressement judiciaire de l'Eurl Herrian

Source officielle
CC

soc

613722facd58014677403eeb

Cassation

28 octobre 1997

28 octobre 1997

possibilité dans les dernières lignes; qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir écarté, sans y répondre, le dossier médical motivant les nombreux arrêts de travail pour une lombo-sciatique avec présence d'une hernie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201047

Cassation

13 octobre 2022

13 octobre 2022

le rapport d'expertise énonce que « la notion de sciatalgie intervient quand il y a un état antérieur, soit à type d'arthrose interapophysaire postérieure, d'arthrose discale ou éventuellement une hernie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100774

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 septembre 2018), après avoir subi, le 20 janvier 2012, à l'Hôpital privé Clairval (l'hôpital) une intervention chirurgicale pour remédier à une hernie discale

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100054

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 25 juin 2019), après avoir subi, le 16 septembre 2009, l'ablation de deux hernies cervicales, Mme Q... a présenté une hémiparésie droite. 2.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101274

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

[K], souffrant d'une hernie discale dorsale, a subi, en urgence, le 26 décembre 2007, une laminectomie réalisée par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fda71b19f99bcbb38dfffad

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

[W] a été placé en arrêt maladie à compter du 29 septembre 2014, à la suite d'un diagnostic d'une lombosciatique sur hernie discale puis à l'issue de la première visite médicale de reprise du 27 novembre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100146

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 10 janvier 2019), après avoir été opéré, le 9 juin 2005, d'une hernie discale C6C7 par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100576

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 26 janvier 2021), à la suite d'une intervention chirurgicale pour traiter une incontinence urinaire et une hernie inguinale, réalisée le 23 mai 2002, Mme [D] a présenté une

Source officielle
CC

cr

613725fdcd580146774221aa

Cassation

25 janvier 2001

25 janvier 2001

Toussaint, - L...Hermann, - A... Jean-François, - C... Daniéla, - B... Emmanuel, - D... Caroline, - E... Jean-Noël, - F... Jean-Marc, - G... Tatiana, - H...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200340

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

juridictions du contentieux général de la sécurité sociale ; qu'en l'absence de décision émanant de la caisse primaire ou desdites juridictions reconnaissant l'imputabilité à l'accident du travail d'une hernie

Source officielle