Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d391
11 février 2010
11 février 2010
ONZE FEVRIER DEUX MILLE DIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Cécile X... ... 45140 ORMES comparante en personne, assistée de Me Xavier ROBIN (avocat
Source officielleChambre commerciale 3-1
6791dcc0de5aa0323224d9d8
22 janvier 2025
22 janvier 2025
de la SEP LEGRAND LESAGE-CATEL, Plaidant, avocat au barreau de Paris APPELANTE **************** S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9402e
1 juin 2018
1 juin 2018
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Christian HUON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0973, substitué sur l'audience par Me Laurence BIACABE, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6162be9199b588421c5e38db
28 février 2013
28 février 2013
[Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Assisté de Me Alain CROS , avocat au barreau de VAL DE MARNE, toque : PC 182 Substitué
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933b1
2 juin 2016
2 juin 2016
Isabelle (SELARL cabinet ISABELLE Y... et associés) Commissaire à l'exécution du plan de redressement de la SARL PLANETE SCOOTERS ET MOTOS ... 75016 PARIS non comparant Me B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daa0
29 mars 2011
29 mars 2011
Monsieur Henri Y... sont issues deux filles : - Véronique Y..., née le 29 août 1974 à PONT-L'ABBE, - Isabelle Y..., née le 12 décembre 1977 à PONT-L'ABBE.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdb999c3dc9a7785901baf6
19 février 2019
19 février 2019
' Hugo BOS5", en Allemagne.
Source officielle12e chambre
643a4312d83dbd04f5fb2c0f
13 avril 2023
13 avril 2023
Mai 2021 par le juge des loyers commerciaux du Tribunal judiciaire de Versailles N° RG : 20/05011 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Isabelle
Source officielle12e chambre
62c7cb3ccb8dca058e3e7ffa
7 juillet 2022
7 juillet 2022
WALIGORA de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER- ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 431 - N° du dossier 190104 Représentant :Me Bernard LAGARDE de
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da64
30 mars 2011
30 mars 2011
MARS DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Cathie X... ... 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY représenté par Me Stéphane MILLAT, avocat
Source officielleChambre 2 A
62760c64593736057d78a96c
6 mai 2022
6 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Catherine GARCZYNSKI, conseiller Madame Myriam DENORT
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c3f
8 décembre 2015
8 décembre 2015
substituant Maître Luc LALANNE de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON, avocats au barreau du MANS-No du dossier 20121400 INTIMES : Monsieur Philippe X... ... 72310 LA CHAPELLE HUON
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037507140
18 octobre 2018
18 octobre 2018
E..., la SCI Quator, la société optique Croix Morin, la société Atelier du Piano, la SCI Victor Hugo, la SC Maza, la société Eleis et Ohm et la SCI Orlimmo ont demandé au tribunal administratif d'Orléans
Source officielle2e chambre 1re section
635b7222b201587f74be046a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 28121 Me Adrien SAPORITO de la SELARL TSV AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** Madame [B] [R] née
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f8
29 janvier 2003
29 janvier 2003
Hugo, partie civile en ses explications ; Maître THEVENIN François, avocat des parties civiles, en sa plaidoirie ; Maître MASSIS Thierry, avocat des parties civiles, en sa plaidoirie ; Maître QUIMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e41c
7 juin 2011
7 juin 2011
Las SCI 33 représentée par ses dirigeants légaux 10 bis rue Victor Hugo 69220 BELLEVILLE SUR SAONE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me François TEBIB, avocat
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
696a545ecdc6046d4789553a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Van Cauwenberge, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe, avocat constitué (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-59178/24/005783 du 21/08/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielle12e chambre section 2
6035a6e57a60cb0ad89b1daf
22 mars 2016
22 mars 2016
DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 017532 - Représentant : Me Michèle BRAULT de l'AARPI R2CS, Avocats, Plaidant ,
Source officielle2e chambre sociale
6440d7fbe704a005d1ed6fe0
19 avril 2023
19 avril 2023
01361 APPELANT : Monsieur [F] [K] né le 23 Décembre 1965 à DOULLEN de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Charles SALIES, substitué par Me Eve BEYNET, avocats
Source officielleJCP - CIVIL2
6696c2a19a603a692912ea9a
16 juillet 2024
16 juillet 2024
A l'audience, Madame [W] [F], représentée par son avocat, indique maintenir les demandes de son assignation.
Source officiellePage 6 sur 14