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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a93

10 janvier 2007

10 janvier 2007

-prononcé publiquement le 10 JANVIER 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89c09

10 octobre 2007

10 octobre 2007

-prononcé publiquement le 10 OCTOBRE 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c080

28 mai 2008

28 mai 2008

- prononcé publiquement le 28 MAI 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0ae

28 mai 2008

28 mai 2008

- prononcé publiquement le 28 MAI 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c74d

6 février 2008

6 février 2008

- prononcé publiquement le 06 FEVRIER 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b191

16 janvier 2008

16 janvier 2008

- prononcé publiquement le 16 JANVIER 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b195

12 mars 2008

12 mars 2008

- prononcé publiquement le 12 MARS 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b19b

12 mars 2008

12 mars 2008

- prononcé publiquement le 12 MARS 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle

soc

613724cacd58014677418653

27 juin 2007

27 juin 2007

X..., au service de la société Isogard en qualité de VRP, a, par lettre du 28 mars 2003, pris acte de la rupture de son contrat de travail aux torts de son employeur ; que par lettre du 28 mars 2003 l'employeur

Source officielle

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00542_20230706

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le rapport de Mme Charlotte Isoard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00174_20230627

27 juin 2023

27 juin 2023

Le rapport de Mme Charlotte Isoard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01135_20230706

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Charlotte Isoard, - les conclusions de M.

Source officielle

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02721_20230223

23 février 2023

23 février 2023

Le rapport de Mme Charlotte Isoard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Cour d'Appel

Civile, Vu le désistement d'appel de Sonia X..., appelantec/SARL AUTO LS

6253cc71bd3db21cbdd901e9

30 janvier 2013

30 janvier 2013

ISOUARD, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Marlène TRIACCA, Adjoint Administratif, faisant fonction de greffier.

Source officielle

11e Chambre A

61627eae38d18b7ebf63d355

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller Madame Sylvie PEREZ, Conseillère

Source officielle

11e Chambre A

616294d7db5ccebfe3f3a669

6 juillet 2012

6 juillet 2012

La Cour était composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller Madame Sylvie PEREZ, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle

11e Chambre A

6162c83db820aa60963d8556

13 janvier 2012

13 janvier 2012

La Cour était composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller Madame Zouaouia MAGHERBI, Vice président affecté à la cour par ordonnance spéciale du

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a79c

5 décembre 2007

5 décembre 2007

-prononcé publiquement le 05 DECEMBRE 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle

Cour d'Appel

Vu le désistement d'appel de Christophe X..., appelantc/Pierre Y

6253cc70bd3db21cbdd901cf

30 janvier 2013

30 janvier 2013

ISOUARD, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Marlène TRIACCA, Adjoint Administratif, faisant fonction de greffier.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8be0e

6 février 2008

6 février 2008

- prononcé publiquement le 06 FEVRIER 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Source officielle

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SELARL Muriel ISOUARD

SIREN 510071756GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

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PLOMBERIE ISOUARD

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09/06/2026

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Dépôts des comptes

GRISOUARD VINCENT

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Dépôts des comptes

MURIEL ISOUARD SPFPL

SIREN 841311509GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

28/12/2025

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Modifications et radiations RCS B

MURIEL ISOUARD SPFPL

SIREN 841311509GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

mise en activité de la société.

28/12/2025

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