Codes de loi français

Article ANNEXE IV

: : Ille-et-Vilaine : En totalité (à : : : : l'exception des communes : : : : de Rennes et : : : : Saint-Jacques-de-la-Lande

LEGIARTI000033889918

Jacques-Alain Bénisti, député-maire de Villiers-sur-Marne, 94350 (suppléant) ; M.

LEGIARTI000037561715

ES et S Egypte Le Caire Collège de la Mère de Dieu * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Collège-lycée de la Sainte Famille * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Collège-lycée de La Salle * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Lycée Albert

Article 1

Musée départemental Albert Demard. Château-Lambert. Musée départemental de la montagne Albert Demard. Fougerolles. Ecomusée du pays de la cerise. Gray. Musée Baron Martin. Luxeuil-les-Bains. Musée de la tour des échevins. Vesoul.

Article ANNEXE 6

Rue Neuve jusqu'à la rue Jacques-Cottin. Rue Jacques-Cottin jusqu'à la rue Diderot. Rue Diderot jusqu'à la limite sud de la parcelle K 117.

Article ANNEXE 11

Rue Albert-Camus. Rue Duguay-Trouin. place des Victoires.

Article (51 à 59)

Ier THIONVILLE 57 Rue des Drapiers D 603 METZ D 4 METZ 57 Rue du Général Mangin Rue Paul Albert THIONVILLE Allée Raymond Poincaré THIONVILLE 57 Rue du Pont Rouge D 603 METZ

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Charente-Maritime Rochefort - Charente-Maritime Corse-du-Sud Figari - Sud-Corse Finistère Brest - Bretagne Gard Nîmes - Garons (2) Haute-Garonne Toulouse - Blagnac (2) Hérault Montpellier - Méditerranée (2) Ille-et-Vilaine Rennes - Saint-Jacques

Article Annexe II (suite)

Albert CERRUTI Route de la Côte-Bleue 13220 Châteauneuf-les-Martigues De 1979 à 1993 Albert VILLANI et Fils/VILLANI- boulevard des Bassins-de-Radoub, 13002 Marseille : depuis 1950 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article ANNEXE 14

limite communale avec Ris-Orangis) ; - chemin de l'Orme-Pomponne (limite communale avec Ris-Orangis) de la parcelle AV n° 50 jusqu'à l'autoroute A 6 ; - limite autoroute A 6 jusqu'aux limites sud des parcelles AT n° 124 et AT n° 123 ; - avenue Jean-Jacques-Rousseau

LEGIARTI000019971150

Centre hospitalier universitaire, hôpital Saint-Jacques, 2, place 3 052 Lorraine. Est III. Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy 19 112 Alsace.

LEGIARTI000029214672

Géorgie Tbilissi * Ecole française d'Accra Ghana Accra * * * Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix Grèce Athènes * * * Ecole française - Mlf Grèce Thessalonique * Lycée français Jules Verne Guatemala Guatemala-Ville * * * Lycée français Albert

LEGIARTI000031350582

* * Lycée : séries ES et S Gambie Banjul Ecole française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Collège : classes de 6e, 5e et de 4e uniquement Géorgie Tbilissi Ecole Marie-Félicité Brosset * Ghana Accra Lycée français Jacques

LEGIARTI000032850921

Gentil Lycée français Victor Hugo de Port-Gentil * * Lycée : séries ES et S Gambie Banjul Ecole française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Géorgie Tbilissi Ecole Marie-Félicité Brosset * Ghana Accra Lycée français Jacques

Article 1

événementiel 344t 5 ans Centre canin de Cast IV Opérateur de production des industries de la santé 222 3 ans Institut de la Garonne IV Plombier-chauffagiste installateur conseil en énergies renouvelables 227 5 ans Lycée Albert

Article 2

(56), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Vannes ; 27° Le 7 juin 2024, le site de célébration de Brest, situé quai du Commandant Malbert, délimité au nord par la rue Albert

LEGIARTI000042664046

X X X X X TERRE PLATEFORME INTERARMÉES DU 515° RTRN 35 ST JACQUES DE LA LANDE X X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT ST JACQUES DE LA LANDE-LA MALTIERE-DU 2E RMAT (COMPAGNIE APPROVISIONNEMENT) 35 SAINT JACQUES DE LA LANDE X X X X X X X X X X X

LEGIARTI000042664090

X X X X X TERRE PLATEFORME INTERARMEES DU 515° RTRN 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE X X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT ST JACQUES DE LA LANDE-LA MALTIERE-DU 2EME RMAT (COMPAGNIE APPROVISIONNEMENT) 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE X X X X X X X X

LEGIARTI000030342349

X X X X X TERRE PLATEFORME INTERARMEES DU 515e RTRN 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE X X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE - LA MALTIERE DU 2e RMAT (COMPAGNIE APPROVISIONNEMENT) 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE X X X X X X X