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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 210 résultats pour « Jean Bernard MONTIES »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 4
Les porte-bagages et porte-skis montés sur le toit des voitures ne doivent pas présenter de parties pointues ou tranchantes.
Article 1
I. ― Sans préjudice des dispositions sanitaires applicables, seuls peuvent être admis à la monte publique artificielle :
Article 5
certification professionnelle, les titulaires des deux blocs de compétences " Réaliser des habillages et des effets pour des montages vidéo " et " Réaliser la gestion colorimétrique d'un montage audiovisuel " de la certification professionnelle de monteur
Article 2
La montée et la descente des élèves doivent s'effectuer avec ordre. Les élèves doivent attendre pour ce faire l'arrêt complet du véhicule.
Article Annexe
INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Titre professionnel : monteur levageur.
Le titre professionnel de monteur-dépanneur frigoriste est créé. Il est délivré dans les conditions prévues par l'arrêté du 25 novembre 2002 susvisé.
Article 6
Le canton n° 5 (Châteaugiron) comprend les communes suivantes : Boistrudan, Châteaubourg, Châteaugiron, Domagné, Domloup, Louvigné-de-Bais, Noyal-sur-Vilaine, Piré-Chancé, Saint-Didier, Saint-Jean-sur-Vilaine, Servon-sur-Vilaine.
Article 11
Le canton n° 10 (Marennes) comprend les communes suivantes : Beaugeay, Bourcefranc-le-Chapus, Champagne, La Gripperie-Saint-Symphorien, Le Gua, Marennes-Hiers-Brouage, Moëze, Nieulle-sur-Seudre, Saint-Agnant, Saint-Froult, Saint-Jean-d'Angle, Saint-Just-Luzac
Par dérogation à l'article 1er, des animaux reproducteurs mâles peuvent être admis à la monte publique artificielle dans les situations suivantes :
Le titre professionnel de préparateur (trice) monteur (se) en maroquinerie est composé des deux unités constitutives dont la liste suit :
Article 3
Le titre professionnel monteur (se) vendeur (se) en optique-lunetterie est composé des deux unités constitutives dont la liste suit :
Le CIO d'Etat de Saint-Jean-d'Angély (UAI 0171357H), sis 6, rue Michel-Texier, est créé et transformé en centre d'information et d'orientation d'Etat de plein exercice à compter du 1er septembre 2024.
Les entreprises d'entretien des ascenseurs et monte-charge sont tenues de ne soumettre au choix de la clientèle que l'un des types d'abonnement ci-après définis :
Le titre professionnel de préparateur (trice) monteur (se) en maroquinerie est créé pour une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté.
Article 9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 84
Les barres de coupe à organes de coupe montés rigides doivent être munies d'un dispositif de protection fixe lorsqu'elles ne sont pas en service.
Article CO 50
Ne comptent pas comme escaliers normaux ou supplémentaires, ceux qui obligent le public à descendre puis à monter (ou à monter puis à descendre), à partir des sorties des locaux recevant du public, pour gagner les sorties vers l'extérieur.
Article Annexe 2
Finess juridique 710976705 Finess géographique 710978313 Etablissement Centre hospitalier Jean Bouveri Code comptable 071045 Ville du comptable Montceau-les-Mines Code CPU 01211 Libellé CPU CPAM Dijon Périmètre de facturation La facturation
Le titre professionnel de monteur-dépanneur en climatisation est créé. Il est délivré dans les conditions prévues par l'arrêté du 9 mars 2006 susvisé.
Le canton n° 5 (Grand Bourgtheroulde) comprend les communes suivantes : Amfreville-Saint-Amand, Le Bec-Thomas, Boissey-le-Châtel, Bosroumois, Flancourt-Crescy-en-Roumois, Fouqueville, Grand Bourgtheroulde, La Harengère, La Haye-du-Theil, Les Monts du
Article Annexe I
RELATIVE AUX RÉFÉRENCES ZOOTECHNIQUES DES ANIMAUX REPRODUCTEURS MÂLES DE L'ESPÈCE BOVINE POUR L'ADMISSION À LA MONTE PUBLIQUE ARTIFICIELLE ET À LEUR DÉCLARATION 1.
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