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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01966
21 juin 2017
Z..., il était parti en compagnie d'un certain Jean-Michel et de M.
4e Chambre B
60375739bd9a3434f9228bf5
9 avril 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
3ème Chambre Commerciale
5fca9878b0fb9d8d5363026d
28 juillet 2020
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bouges
Chambre Sociale
65b0bcf68d0ccf000877e5f9
23 janvier 2024
[Adresse 2] [Localité 3] représentée par, Me Arthur DA COSTA, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Lucie FRANCO de la SELARL AURORE AVOCATS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE
soc
613721cccd580146773f777f
30 mars 1993
Jean-Paul G..., demeurant à Plan de Cuques (Bouches-du-Rhône), ..., 138/ de M.
1ère Chambre A
603359492909c50a69fbde44
4 juillet 2017
APPELANT LE DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS, dont le siège social [Adresse 1] représenté par Me Jean DI FRANCESCO, avocat au barreau de PARIS, assisté par Me Anne-Claire MOYEN,
Pôle 5 - Chambre 2
6033e5389d49b5965d57142b
10 mars 2017
agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] ROYAUME-UNI Représentée par Me Luca
613723c1cd5801467740db88
16 octobre 2001
Jean-Marc ZA..., demeurant ...Ecole, 57550 Remering Hargarten, 62 / M.
5ème chambre
DTA_2500420_20260429
29 avril 2026
enfants ; - elle se prévaut des recommandations alimentaires de Santé publique France, du site de l’OMS, du cadre national d’accueil du jeune enfant ; - le comportement de Mme B... a persisté alors
other
ECLI:FR:CCASS:2012:C1EV031
17 septembre 2012
Ils y avaient retrouvé Jean AA..., contacté par Jean-Pierre EE....
Cour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928bf
8 septembre 2015
débattue le 11 JUIN 2015, en audience publique, Monsieur Bruno BERTRAND, conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01352
31 mai 2012
Jean-Luc Z... vous a encore donné la possibilité de reprendre votre travail le 8 juin à midi au plus tard. Vous n'avez pas souhaité saisir cette opportunité.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01579_20230223
23 février 2023
Jean-Claude Pauziès, président Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure Mme Charlotte Isoard, première conseillère.
1ère chambre
69deba17cdc6046d47401339
13 avril 2026
LUC SCHNERB - JULIE CHATEAU - ANCIENNEMENT DANIEL LACLA U, avocats au barreau de PAU, avocats plaidant, vestiaire : Demandeur(s) D’UNE PART, ET : S.N.C.
6253cb05bd3db21cbdd8caef
22 octobre 2008
Il déclarait également que le Docteur Jean-Luc G..., psychiatre de la victime, l'avait également contacté téléphoniquement afin de lui indiquer que cette dernière lui avait rapporté les pratiques du gynécologue
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00865
6 octobre 2015
Jean-Luc Y... ; que de plus, dès le 5 décembre 2010, la société New PLV a adressé sa première facture en paiement écrivant "Cher Monsieur et Cher Client" et qu'alors que Mme X... lui a envoyé un e-mail
6253cc53bd3db21cbdd8fc5e
6 juillet 2012
Jean-Luc Z..., sous condition suspensive de l'obtention d'un prêt.
DCA_22BX01930_20240229
29 février 2024
La commune établit d'ailleurs qu'entre 1999 et 2021, 13 arrêtés de catastrophes naturelles pour inondations et coulées de boue ont concerné le territoire communal.
4ème Chambre
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4 juin 2020
CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Eric SEBBAN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS SAS BUBENDORFF, agissant poursuites et diligences
Chambre Sociale-Section 1
62678d5a189ce3057d201c81
25 avril 2022
[KC] [A] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Marie HEMZELLEC, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S.
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