nom, - débouter Mme Jeannine A... de sa demande de prestation compensatoire, Vu l'article 267 du code civil, - dire que le passif de la communauté relève de la seule responsabilité de Mme Jeannine A

défaillante Madame Jeannine Y... ... 26000 VALENCE représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.

de Jean-Michel Z... et celle enrôlée sur les assignations en intervention forcée de Jeannine Y... et David Z... délivrées par Jean-Pierre Z

2008 Appel d'une décision (No RG F 05 / 01004) rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 16 avril 2007 suivant déclaration d'appel du 18 Avril 2007 APPELANTE : Madame Jeanine

à 12 213 054, 43 francs l'évaluation du préjudice corporel de Bernard Y... dont 4 389 931,37 francs à déduire constituant les droits des tiers payeurs et en ce qu'il a condamné Alain X... à payer à Jeanine

Z..., avocat général, Mme Labat, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de l'entreprise X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Jeannin

Gilles Bardou, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de l'ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE X..., - les conclusions de M.

ARRÊT DU 23 Juin 2008 R.M/S.B** --------------------- RG N : 07/00730 --------------------- Jeannine X...

Gabrielle Z... ... ... 20620 BIGUGLIA ayant pour avocat Me Marie pierre FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que Jeanine B... est redevable envers l'indivision existant entre elle et Y...

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 31 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Jeanine Anne-Marie Germaine X... épouse Y...

ETERNIT 3 Rue de l'Amandier BP 33 78540 VERNOUILLET Représentant : Me Philippe PLICHON (avocat au barreau de PARIS) INTIME : Mme Jeannine Y... épouse Z... ... 59252 MARQUETTE EN OSTREVANT

G : 08 / 03098 ARRÊT No du : 15 mai 2009 Madame Jeannine X... épouse Y... C / Monsieur Joseph Y...

Jeanine A... épouse X... B... juridictionnelle RG N : 02/00249 - A R R A...

Jeannine A... épouse X... et Corinne X... épouse Y... aux entiers dépens de l'instance ; Autorise Maître Jean-Michel G..., avocat, à recouvrer directement les dépens dont il a fait l'avance sans avoir

représentée par la SCP Jean & Charles CALAS, avoués à la Cour DEMANDERESSE par requête en rectification d' erreur matérielle du 25 Janvier 2008 d' un arrêt rendu le 14 janvier 2008 (No RG 06 / 289

RG N : 12/ 01133 AFFAIRE : Mme Jeanine X..., Mme Antoinette Rose Y... C/ M. Nicolas Z...

Paul B..., Pierre XA..., Jean-Pierre XN..., à Mme Marie-Thérèse U..., à M. Paul de XJ..., à Mme Jeanette V..., à Mlle Suzanne XW..., à Mme Andrée XI..., à MM.

Jean-Marie, A...

Le jugement doit être confirmé en ce qu'il a dit que ce mur séparatif appartient privativement à Jeanine Z....