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1 394 résultats pour « Johannsen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 1

6164045660406d79e4fdf006

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

SOCIETE S.A AIRCELLE ayant son siège : [Adresse 9] [Localité 6] assistée de Me CORDIER avocat plaidant pour la SCP SCHMILL LOMBREZ, avocat au barreau de PARIS toque : P 78 La SOCIÉTÉ HENRY JOHNSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92940

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

PROCÉDURE Par acte du 20 janvier 2011, la SAS Johnson Controls Autobatterie, a fait assigner la S. A. R. L.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2019:120

droit européen

27 février 2019

27 février 2019

#Virna Miserini Johansson срещу Европейска инвестиционна банка.

Source officielle
CC

civ3

613723d9cd5801467740ef75

Cassation

9 janvier 2002

9 janvier 2002

arrêt rendu le 2 mars 2000 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Mercier développement, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Johnson

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12674

Admin. suprême

11 novembre 2019

11 novembre 2019

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 234 Novembre 2019 Johansen

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0106DEC006899613

Admin. suprême

6 janvier 2015

6 janvier 2015

    The first applicant, Mr Christer Johansson, is a Swedish national born in 1969 and the second applicant, Ms Annie Johansson, is an Indian national born in 1971.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2079099-2236214

Admin. suprême

6 septembre 2007

6 septembre 2007

FINLAND   The European Court of Human Rights has today notified in writing its Chamber judgment [1] in the case of Johansson v. Finland (application no. 10163/02).

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023632401

Admin. suprême

23 février 2011

23 février 2011

Article 2 : Les conclusions présentées par la société Johnson et Johnson sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

631834da0876004f131a6063

Appel

23 août 2022

23 août 2022

Johnson (France) a engagé M. 

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00127

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

[E] [M], agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Etudes gestion transit, venant elle-même aux droits de la société Henry Johnson and Co, 3°/ la société Etude [B]

Source officielle
CA

Chambre 4-2

63b91ab3b63d827c909cac12

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Il remet en cause uniquement l'exécution loyale du protocole transactionnel par la société JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0e06c25a97f0381f5179

Appel

26 novembre 2014

26 novembre 2014

La SAS JOHNSON CONTROLS SERVICE ET SOLUTIONS FRANCE et JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES d'une part, la SCI ALBERT d'autre part ont relevé appel du jugement ; les instances ont été jointes.

Source officielle
CA

15e chambre

63104be94709e24f13d555d2

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Il résulte des pièces produites, dont les rapports annuels d'activité du groupe Johnson & Johnson que le secteur d'activité Consumer du groupe Johnson & Johnson a connu entre 2009 et 2014 : - une baisse

Source officielle
CA

15e chambre

63104be94709e24f13d555d4

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Il résulte des pièces produites, dont les rapports annuels d'activité du groupe Johnson & Johnson que le secteur d'activité Consumer du groupe Johnson & Johnson a connu entre 2009 et 2014 : - une baisse

Source officielle
CC

civ3

613722b5cd58014677400679

Cassation

8 octobre 1996

8 octobre 1996

le pourvoi formé par : 1°/ la société Minolta France, aux droits de la soicété Minorep et dont une des désignations commerciales est Minolta Photo Vidéo, dont le siège est ..., 2°/ la société Johnson

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2078770-2201341

Admin. suprême

31 août 2007

31 août 2007

    Johansson v. Finland (application no. 10163/02) The applicants, Mika Johansson and Jaana Johansson, are Finnish nationals.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2007:SO00554

Cassation

7 mars 2007

7 mars 2007

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris,11 octobre 2005), que Mme X... a été engagée à compter du 10 juin 1996 par la société Pierre Johanet et fils éditeurs en qualité de VRP ; que par avenant du 10 février

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00750

Cassation

23 mars 2011

23 mars 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 octobre 2009), que la société Johnson et Johnson Consumer France, souhaitant réorganiser

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10371

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

Controls France aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Johnson Controls France à payer à M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:1010DEC001275002

Admin. suprême

10 octobre 2002

10 octobre 2002

They are a sequel to the case which the Court decided in its judgment of 7 August 1996, Reports of Judgments and Decisions 1996-III (hereinafter referred to as “Johansen I”).

Source officielle

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