Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613720cccd580146773ee767
7 janvier 1988
7 janvier 1988
Jonquères, président, M. Saintoyant, conseiller rapporteur, MM. C..., Goudet, Guermann, Vigroux, conseillers, M. Y..., Mme X..., Melle B..., MM. Z..., Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720accd580146773ed469
5 novembre 1987
5 novembre 1987
Jonquères, président, M. Goudet, conseiller rapporteur, MM. C..., Guermann, Saintoyant, conseillers, M. Z..., Mme X..., Mlle B..., M. David, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720b6cd580146773edc3b
21 janvier 1988
21 janvier 1988
Jonquères, président ; M. Charruault, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Q..., Goudet, Guermann, Saintoyant, Vigroux, conseillers ; Mme Z..., Mlle P..., M. D..., M.
Source officiellesoc
613720b7cd580146773edcd3
3 décembre 1987
3 décembre 1987
Jonquères, président, Madame Beraudo, conseiller référendaire rapporteur, MM. B..., Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, conseillers, M. Z..., Mme A..., M. X..., M. David, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613721c5cd580146773f7212
2 juillet 1992
2 juillet 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marguerite X..., demeurant 55, HLM Jonquilles, rue Rioult à Beuzeville (Eure)
Source officiellesoc
6137237ccd5801467740a6d5
12 juillet 2000
12 juillet 2000
X..., engagé, le 24 septembre 1990, par la société Saint-Gobain des Jonquères et y exerçant en dernier lieu la fonction de visiteur a été licencié le 7 octobre 1992 pour absences injustifiées ; qu'il a
Source officiellesoc
613722d3cd58014677401f83
13 février 1997
13 février 1997
siège est hôtel Formule 1, ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 avril 1995 par le conseil de prud'hommes de Maubeuge (section commerce), au profit de Mme Sandrine X..., demeurant 42, Les Jonquilles
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2510294_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
A..., représenté par Me Jonquet, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 20 mars 2025 portant notification de la perte de validité de son permis de conduire pour solde de points nul ;
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69b80f3dcdc6046d47dc4e64
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[T] [D], représentant la société COEUR DE VIE SERVICES CONDETTE (SAS) 28, Impasse des Jonquilles 62360 Condette - gestion de résidences de service à la personne – aux fins d'effectuer le 13/10/2025 au
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510306_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
C..., représenté par Me Joncquet, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision
Source officielleciv2
613723bbcd5801467740d6b0
15 mars 2001
15 mars 2001
date du 14 décembre 2000, sur le pourvoi n° N 99-17.266, dans une affaire opposant : - Mme Marie-Thérèse B..., épouse X..., demeurant en Genevray, 01630 Peron et actuellement rue de la Bière, Les Jonquilles
Source officiellesoc
6137208dcd580146773eb805
26 novembre 1987
26 novembre 1987
Jonquères, président, M. Saintoyant, conseiller rapporteur, MM. B..., Goudet, Guermann, Vigroux, conseillers, M. Y..., Mmes X..., A..., M. David, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720a8cd580146773ed0fb
15 octobre 1987
15 octobre 1987
Jonquères, Président, M. Saintoyant, Conseiller rapporteur, MM. Goudet, Guermann, Vigroux, Conseillers, M. Y..., Mme X..., Melle Sant, Conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720a8cd580146773ed129
19 novembre 1987
19 novembre 1987
Jonquères, président, M. Guermann, conseiller rapporteur, MM. B..., Goudet, Saintoyant, Vigroux, conseillers, M. Y..., Mme X..., Mlle A..., M. David, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed223
8 octobre 1987
8 octobre 1987
Jonquères, Président ; Mme Crédeville, Conseiller référendaire rapporteur ; MM. A..., Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, Conseillers ; M. Y..., Mme X..., M.
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed238
19 novembre 1987
19 novembre 1987
Jonquères, président, Mme Credeville, conseiller référendaire rapporteur, MM. A..., Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, conseillers, M. Y..., Mme X..., M. Aragon-Brunet, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed14f
5 novembre 1987
5 novembre 1987
Jonquères, président, Mme Crédeville, conseiller référendaire rapporteur, MM. A..., Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, conseillers, M. Z..., Mme Y..., M. Aragon-Brunet, conseillers référendaires, M.
Source officielleREFERES
68f93d3dde0ebe408dab2a9e
11 août 2025
11 août 2025
VILOGIA 271 boulevard de Tournai CS 10430 59664 VILLENEUVE D ASCQ CEDEX représentée par Me Nathalie ALLIER, avocat au barreau de TARASCON DEFENDEUR : Monsieur [O] [T] 12 chemin des Jonquets Bat
Source officielle3ème chambre civile
67eeed99b848dd6814c6459a
2 avril 2025
2 avril 2025
Martin Luther King - 14280 ST CONTEST représentée par Madame [P] [Y], régulièrement munie d’un pouvoir ET : DÉFENDEUR : Madame [T] [V] née le 16 Mars 1978 à CAEN (14000), demeurant 5 Impasse des Jonquilles
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d286
8 décembre 2009
8 décembre 2009
représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social 123 bis avenue de Palavas 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP ARGELLIES - WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas JONQUET
Source officiellePage 6 sur 33