Madame Huguette X..., Voyageuse Représentante Placière multicartes, a été engagée le 15 juillet 1975 par la Société JOUBERT-LAURENCIN pour exercer sa profession sur le secteur ILE DE FRANCE. [**][**

l'accord professionnel relatif à la nouvelle profession d'avocat du 10 novembre 1992, étendu par arrêté ministériel du 23 novembre 2007 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société d'avocats Joubert

X..., l'entreprise Joubert et la société Callendrite soient déclarés responsables des troubles constatés au collège d'enseignement général A.

l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu les articles 783 et 784 du nouveau code de procédure civile, ensemble l'article 16 du même code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Jouet

Philippe JOMBART, M.

, demeurant ... (1er) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée COPPANO

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 août 2023, et un mémoire complémentaire, enregistré le 5 septembre 2023, l'association Brian Joubert Poitiers Glace, représentée par Me Nicolleau

La Caisse a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris à l'effet d'obtenir la condamnation de la société JOUBERT ET ASSOCIES à lui rembourser ladite somme de 11 572,86 €.

alors, selon le pourvoi, d'une part, que dans ses écritures d'appel, elle faisait état d'une attestation d'un ancien directeur de fabrication de la société Sobovide établissant l'existence d'une collaboration

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 juin 1991) et les productions, que les époux X... ont formé opposition à un commandement

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 26 avril 1985 et 14 août 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société anonyme ENTREPRISE JOUBERT,

Goigoux a fait procéder à l'installation d'un nouveau moteur sur un camion par la société Porte ; que le moteur a été fourni à la société Porte par la société Pac, qui l'avait acheté à l'EURL Garage Joubert

[E] ni Me Joubert des Ouches n'ont comparu à l'audience du 8 septembre 2025.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Etablissements Guy Joubert de son désistement partiel à l'encontre des sociétés Etablissements A.

et non payées aux prétextes inopérants que l'absence de livraison des produits commandés et de paiement de ces commandes par le client ne constituait pas pour lui un cas de force majeure et que M.

la procédure en annulation du commandement engagée par les emprunteurs ; qu'en statuant ainsi, quand l'interruption de prescription née de la délivrance du commandement de payer du 16 juin 2010 produisait

Y... le 17 août 1993, commande livrée le 19 août"; que cette attestation selon laquelle M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Partner jouet, Comptoir des jeunes, dont le siège est ..., en cassation