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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre famille 2-1
662b4408fe25450008314d50
25 avril 2024
25 avril 2024
rendu(e) le 25 Mars 2022 par le Juge aux affaires familiales de Nanterre N° Chambre : N° Cabinet : N° RG : 21/07454 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : 25/04/2024 à : Me Katell
Source officielleChambre civile 1-6
6969e2b2cdc6046d477d790e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Mai 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 14] N° RG : 24/05588 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 15.01.2026 à : Me Katell
Source officielleChambre commerciale 3-2
67f5ff1ee523525b14ffd9b0
8 avril 2025
8 avril 2025
rendu le 23 Janvier 2024 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 5 N° RG : 2022F02090 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michel RONZEAU Me Katell
Source officielle1re chambre 1re section
60347a9820760468939cf7b3
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Section : N° RG : 13/02117 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Katell
Source officielle1re chambre 1re section
60347a9820760468939cf7b4
1 décembre 2016
1 décembre 2016
CHARTRES N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 13/02118 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Katell
Source officielle1re chambre 1re section
60347a9820760468939cf7c3
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Section : N° RG : 13/02120 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Katell
Source officielle1re chambre 1re section
60347a9820760468939cf7c4
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Section : N° RG : 13/02119 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Katell
Source officielle1re chambre 1re section
60347a9920760468939cf7c5
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Section : N° RG : 13/02121 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Katell
Source officielle6e chambre
6036616fdbf64802cabfc188
3 novembre 2015
3 novembre 2015
Instance de CHARTRES N° chambre : 01 N° RG : 12/00635 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS Me Katell
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b09
1 décembre 2016
1 décembre 2016
No Section : No RG : 13/ 02117 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Katell
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
642fb792cece1704f5747919
6 avril 2023
6 avril 2023
Jugement du 17 Janvier 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 17/07679 DEMANDEUR A LA REQUETE Monsieur [E] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Katell
Source officielleChambre Prud'homale
66878cac05d6f7f678d48f60
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Claude TERREAU, avocat au barreau du MANS INTIME : Monsieur [N] [E] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître GHENIM, avocat au barreau de la SEINE SAINT DENIS, substituant Maître Katell
Source officielleChambre des Référés
663924a2d94801f110a59e49
30 avril 2024
30 avril 2024
[T], [F] [T] DEMANDEUR Monsieur [R] [S] né le [Date naissance 1] 2002 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Elodie LASNIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 1012, Me Katell
Source officielleChambre civile 1-3
6811aea381f47e994feb25db
29 avril 2025
29 avril 2025
L'INCIDENT APPELANTE C/ Madame [X] [O] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 8] (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Katell
Source officielle6e chambre
60325975fc98a68ebed34e61
20 février 2018
20 février 2018
: Ordonnance rendue le 14 Avril 2016 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° RG : 15/04332 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le 20 Février 2018 à : - Me Oriane DONTOT - Me Katell
Source officielle1re chambre 2e section
603696a441349e3936cd38f3
29 septembre 2015
29 septembre 2015
: N° Section : N° RG : 1113172 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-pierre ANTOINE Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS RÉPUBLIQUE
Source officielleChambre commerciale 3-1
6968bd3bcdc6046d47603aa8
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Septembre 2025 par le conseiller de la mise en état de la chambre 3-1 de la cour d'appel de Versailles N° RG : 24/03121 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell
Source officielle4e chambre
62833c5a5a52a8057d991973
16 mai 2022
16 mai 2022
Juillet 2021 par le Juge de la mise en état de NANTERRE N° RG : 20/04265 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Olivier FALGA Me Jeanne GAILLARD Me Katell
Source officielleChambre civile 1-3
68f1cd7b2f77035fb0bf7e64
16 octobre 2025
16 octobre 2025
le 13 Février 2024 par le Juge de la mise en état de [Localité 9] N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 23/00050 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
697319c2cdc6046d4763c40b
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 02 Mai 2025 par le Président du TJ de [Localité 11] N° RG : 25/00067 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell
Source officiellePage 6 sur 15