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3 963 résultats pour « Kistner-Wang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613720f4cd580146773efc81

Cassation

13 juin 1989

13 juin 1989

avril 1986 par la cour d'appel de Paris (25ème chambre A), au profit : 1°/ de la société DIEBOLD COMPUTER LEASING, société anonyme, dont le siège social se situe ... (9ème), 2°/ de la société WANG

Source officielle

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CC

comm

61372344cd5801467740791f

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wang international import export, société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a731

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Vu l'appel interjeté, le 20 juillet 2005, par Rodolfo..., Patricio A..., Patricio WANG et Alvaro C... d'un jugement rendu le 1er juin 2005 par le tribunal de grande instance de Paris qui a : * constaté

Source officielle
TJ

CH4 JEX FOND

69d6ce10cdc6046d47923250

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

] JUGEMENT DU 08 AVRIL 2026 N° RG 26/00045 - N° Portalis DBZJ-W-B7K-L5D7 Minute JEX n° PARTIE DEMANDERESSE : Madame [C] [K] épouse [S] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Nastassia WAGNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b4bd3db21cbdd8606c

Appel

5 mars 2002

5 mars 2002

instance de Paris, 5ème chambre, en date du 26.01.2002 Date ordonnance de clôture : 7.01.2002 APPELANT : Société GENERAL ACCIDENT Vie 42 rue de la Victoire PARIS 9ème Représentée par la SCP GAULTIER KISTNER

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61632b3381886c8c1bac9745

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

Cour) assisté de Me Jean-Dominique LOVICHI, avocat au barreau de PARIS, toque : B 616 INTIMES Monsieur [D] [V] [Adresse 2] [Localité 8] représenté par la SCP Nicolas GAULTIER et Catherine KISTNER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163515ca2ead9ed860b6fd0

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

NATIXIS SA la somme de 5.000€ sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens de première instance et d'appel dont distraction au profit de la SCP GAULTIER KISTNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3f2

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

D...de Paris, tutrice de l'enfant Constantin représentée par la SCP GAULTIER-KISTNER, avoué COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 mars 2008, en audience tenue en chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d70e

Appel

15 février 2011

15 février 2011

MIRA-BETTAN, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Véronique LE FEVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : D 353 INTIMES Maître Denis X... ... 75016 PARIS représenté par la SCP GAULTIER-KISTNER

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007974696

Admin. suprême

23 mai 1997

23 mai 1997

WANG, épouse LI YILIN, présentent à juger des questions semblables ; qu'il y a lieu de les joindre pour statuer par une seule décision ; Sur la requête n° 158469 de A...

Source officielle
TJ

7ème Chambre

6866dcccd33109fd079b3f61

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

. : 19/07835 N° Minute : AFFAIRE Société ARCHIPEL C/ Compagnie GAN ASSURANCES, LA COMPAGNIE AXA FRANCE IARD, Société BATLINER WANGER BATLINER RECHTSANWLATE AG ès qualités de liquidateur judiciaire

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008068784

Admin. suprême

5 novembre 2001

5 novembre 2001

Ling WANG, demeurant chez M. Kauv Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bebd3db21cbdd86220

Appel

22 mai 2002

22 mai 2002

INTIMES : La Société JT INTERNATIONAL GMBH prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 500 Kln 1 , Maria-Ablass Platz - Postfach 50668 - Allemagne représentée par la SCP GAULTIER-KISTNER-GAULTIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6163a06eef0577e3c1fcfd96

Appel

2 septembre 2010

2 septembre 2010

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : SOCIETE ASTEROP [Adresse 22] [Localité 14] représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assistée de Me Philippe ZAMBROWSKI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d1bd3db21cbdd89495

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

, venant elle-même aux droits de la société FRANCAISE DE RADIOTELEPHONE SA., prise en la personne de ses représentants légaux 42 avenue de Friedland 75008 PARIS représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163ba398e414054bb41222d

Appel

4 mars 2010

4 mars 2010

n° 09/06115 APPELANT: Monsieur [M] [E] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 7] (44) de nationalité française demeurant [Adresse 3] [Localité 4] représenté par la SCP GAULTIER - KISTNER

Source officielle
CC

civ2

61372372cd58014677409e51

Cassation

10 février 2000

10 février 2000

Ting Wang, sans domicile connu, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 février 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61639b95a876d6c869757c46

Appel

1 avril 2010

1 avril 2010

ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS ET D'AIDE A LA PERSONNE PRIVES A BUT NON LUCRATIF (FEHAP), prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 6] représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008066662

Admin. suprême

28 novembre 2001

28 novembre 2001

X... et par Mme Wang épouse X... sont rejetées.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01321

Cassation

23 juin 2010

23 juin 2010

partir de sa troisième année de présence au sein du cabinet d'avocats, pour autant ses bulletins de salaire ne comporte aucune mention de l'application d'une prime d'ancienneté ; qu'en conséquence, Wang-You

Source officielle