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3 963 résultats pour « Kistner-Wang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02657

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

B... et à la société Xin Wang, comme l'indique le virement de 5 882 euros intitulé « avance sur salaire » qu'elle a reçu de la société Xin Wang, le 27 novembre 2014, soit entre ses deux apports à la société

Source officielle

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CC

civ2

6137222ecd580146773fae05

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / La société Wang laboratoires incorporated (inc.), société de droit

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CC

comm

6137220ecd580146773f9dfd

Cassation

30 novembre 1993

30 novembre 1993

), 2 / de la société anonyme Drouot Assurance, dont le siège est ... (9ème), 3 / de la société à responsabilité limitée Fae Conseil, dont le siège est ... (17ème), 4 / de la société anonyme Wang

Source officielle
CC

civ3

6137229ccd580146773ff16e

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

dont le siège est ..., 2 / du Groupement d'intérêt économique GIE Maisica, dont le siège est ..., 3 / de la société SMABTP, dont le siège est : 94220 Charenton-Le-Pont, 4 / de la société Wanner

Source officielle
CC

civ3

6137217bcd580146773f41fa

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Wang's art, dont le siège social est à Paris (8e), ..

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CC

civ2

61372214cd580146773fa0b7

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société Wang laboratoires incorporated (inc), société de droit

Source officielle
CC

civ2

61372214cd580146773fa0b9

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société Wang laboratoires incorporated (inc), société de droit

Source officielle
CC

soc

613721e8cd580146773f8a19

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wanner Isofi Isolation, société anonyme, dont le siège social est .

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CA

18e Chambre B

5fdc896c4a7ce0acb96b5605

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

La société KAEFER WANNER est issue de la fusion des sociétés WANNER et du groupe KAEFER en 2001 et est spécialisée dans les travaux d'isolation industrielle.

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CA

Chambre 8

64acf39a03c09105db6c0446

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

N° RG 23/01628 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IB3S Minute N° : 8M 46/2023 Notification par LRAR aux parties Copie exécutoire à Me Kistner-Wang le Le greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CC

comm

613724b7cd58014677417c6f

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 19 octobre 2004), que la société Aventis Cropscience, devenue la société Bayer Cropscience, a confié à la société Kawasaki Kisen

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CC

civ2

61372444cd5801467741411e

Cassation

23 septembre 2004

23 septembre 2004

Y..., a contesté l'état de frais et d'émoluments, vérifié par le greffier en chef, qu'avait établi la SCP Gaultier Kistner (la SCP), avoué qui avait représenté M.

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CC

cr

61372582cd5801467741e612

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

état d'une perte de contrôle dans la conduite de son véhicule de la part du conducteur de la Range-Rover, lequel avait franchi l'axe médian de la chaussée (témoignages Dubah, Nieloud, Lenzi, Correard, Wagner

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CC

cr

61372592cd5801467741ee43

Cassation

3 juin 1993

3 juin 1993

Adolphe Wagner, président de chambre" ; qu'en s'abstenant de préciser le mode de désignation de ce dernier, l'arrêt attaqué n'a pas permis à la Cour de Cassation d'exercer son contrôle sur la régularité

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TJ

2ème Ch. Civile Cab. 5

697fa73dcdc6046d478ef849

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Civile Cab. 5 N° RG 25/07378 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NW7V Copie executoire à : Me Alice KISTNER-WANG Me Cécile STEIL Copie : dossier Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE Monsieur

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TJ

2ème Ch. Civile Cab. 4

67ec5afcdd062d9f810e9fc1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Civile Cab. 4 N° RG 25/00448 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NJIF Copie executoire à : Me Patricia DECKER Me Alice KISTNER-WANG Copie : dossier Le Le Greffier PARTIES DEMANDERESSES Madame

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civ2

60794e429ba5988459c48e05

Cassation

21 décembre 2006

21 décembre 2006

de taxe, que la société Allen Systems Group France (la société), venant aux droits de la société SISRO, a contesté le certificat de vérification des dépens de son avoué la SCP Gaultier et Gaultier-Kistner

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TJ

2ème Ch. Civile Cab. 1

69d99204cdc6046d47d38f3a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Civile Cab. 1 N° RG 24/10502 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NDCK Copie executoire à : Me Myriam HENTZ Me Alice KISTNER-WANG Copie : dossier Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE Madame

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CC

civ2

61372447cd5801467741427e

Cassation

8 juillet 2004

8 juillet 2004

X... a contesté l'état de frais et d'émoluments, vérifié par le greffier en chef, qu'avait établi la SCP Gaultier et Kistner (la SCP), avoué qui l'avait représenté devant la cour d'appel ; Attendu que

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CC

comm

6137235acd58014677408a7c

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1996 par la cour d'appel de Paris (4e chambre civile section a), au profit : 1 / de la société Famous French Films, dont le siège est ..., 2 / de la société Wagner

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