Codes de loi français

Article EC 10

. - La ou les sources doivent être capables d'alimenter toutes les lampes dans les conditions les plus défavorables susceptibles de se présenter en exploitation, pendant le temps jugé nécessaire pour la sortie ou l'évacuation du public, avec un minimum

Article 230-6.04

1 - - - Sonde à main (d'au moins 50 mètres) - 1 1 1 Pavillon national (et système de fixation adapté) 1 1 1 1 Pavillons N et C du code international des signaux (et système de fixation adapté) 1 1 1 - Lampe

Article CTS 24

Le tableau de sécurité doit comporter les protections sélectives de chaque départ, une lampe alimentée par la source de sécurité, les dispositifs éventuels de mise en service automatique de l'éclairage de sécurité (en cas de défaillance de l'éclairage

Article 2

frigorigène contenu dans l'équipement à contrôler ; – application d'un produit moussant ou d'eau savonneuse à condition que l'ensemble des éléments de l'équipement soit accessible ; – introduction d'un fluide fluorescent dans le circuit pour repérage à la lampe

Article Annexe II

applications frigorifiques, une inclinaison des doigts de gant de nature à éviter l'accumulation de condensation ; - la situation du compteur vis-à-vis des sources de perturbations électromagnétiques (appareillage de commutation, moteurs électriques, lampes

Article 22

Les signaux de freinage (feux stop) ainsi que les lampes qui les équipent doivent être conformes à un type homologué.

Article R543-172

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 09 > 66

Ces équipements sont classés dans les catégories suivantes : 1° Equipement d'échange thermique ; 2° Ecrans, moniteurs et équipements comprenant des écrans d'une surface supérieure à 100 cm2 ; 3° Lampes ; 4° Gros équipements ; 5° Petits équipements

Article 44

tricycles et quadricycles à moteur prévus aux articles R. 175 et R. 177 du code de la route doivent porter une marque d'homologation conforme aux prescriptions suivantes : a) Projecteur assurant la fonction de feu de route et/ou de feu de croisement et lampes

Article 35

Ces feux et leurs lampes doivent être conformes à un type agréé.

Article Annexe III

VI - Entretien courant des locaux et parties communes : - Non assuré, lampes et vitres manquantes, minuteries et serrures fonctionnant mal : 0,00. - Lampes et vitres correctement remplacées, mais propreté générale insuffisante : 0,05. - Lampes et vitres

Article Annexe 1

exclusion des matériels équipant d’origine les portes ou blocs-portes) ; ☐ Porte blindée / porte-vitrée en verre de sécurité ; ☐ Vitres anti-effraction destinées aux devantures, vitrines et fenêtres fixes ; ☐ Système d’alarme / générateur de brouillard / lampe

Article Annexe 2

Production maximale de brouillard jusqu’à 150 m³ : 1 200 euros entre 151et 400 m³ : 1 400 euros supérieure à 400 m³ : 1 800 euros Lampe stroboscopique de sécurité.

Article CLC 1

. - Installations cinématographiques pour les films montés sur un support de sécurité de tous les formats utilisant : - soit un ou plusieurs appareils fonctionnant avec une lampe à arc ; - soit plusieurs appareils fonctionnant avec une source de lumière

LEGIARTI000041943133

Article 5 Pour les contrôles des feux, les lampes témoins ou tout autre dispositif équivalent doivent être apposés sur le tableau dans la timonerie, à moins qu'un contrôle direct ne soit possible depuis la timonerie.

Article 43 c

Les lampes équipant ces feux doivent également être conformes à un type agréé.  

Article GC 1

Ne sont pas considérés comme appareils de cuisson ou de remise en température : - les appareils permettant le maintien en température des préparations tels que les bacs à eau chaude ou les lampes à infrarouge ; - les fours à micro-ondes d'une puissance

Article EL 4

Toutefois, cette disposition ne s'oppose pas : - à l'utilisation de tensions plus élevées pour des applications déterminées telles que l'emploi de lampes à décharge et d'appareils audiovisuels et d'électricité médicale ; - au passage des canalisations

Article Annexe III

bien des dégagements suffisants (sorties, couloirs, escaliers) toujours accessibles pour permettre l'évacuation rapide de la totalité des occupants ; Afin déviter la panique en cas de défaillance de l'éclairage, ayez à portée de la main au moins des lampes

Article 85

Elle rappelle que le véhicule doit être équipé d'un ou plusieurs extincteurs conformément à l'article 64 du présent arrêté, ainsi que d'une boîte de premiers secours et d'une lampe autonome pour les véhicules non concernés par l'article 74 du présent