par la société Fromageries Rambol en qualité de technicien de maintenance ; que son contrat de travail stipulait une durée effective de travail de 35 heures par semaine en moyenne sur l'année et le lissage

a retenu que « la vérification du montant de l'enveloppe globale de participation des salariés pour l'année 2011 a été opérée par l'organisme de recouvrement à partir des éléments inscrits dans la liasse

Par jugement du 1er février 2017, le tribunal a : - déclaré irrecevable la demande de la SCI Lisa et de M. [G] [W], - condamné la SCI Lisa et M.

8 bis et 10 passage Lisa à Paris 11ème arrondissement.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lisa Gora, dont le siège est ...

Vu le pourvoi sommaire, enregistré le 2 mars 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour la SOCIETE MONA LISA INVESTISSEMENTS et le mémoire complémentaire, enregistré le 4 mai 2009

(les consorts X...) a cédé les parts de la société Les Lilas, exploitant un fonds de commerce de supermarché et de deux sociétés civiles immobilières propriétaires des murs, au groupe familial A...

  Selon nous, Lisa doit pouvoir rester définitivement dans sa famille d'accueil.

N... se référant à la troisième méthode de calcul préconisée par l'expert, faute pour l'employeur d'avoir communiqué des éléments au cours des opérations d'expertise et notamment les liasses fiscales des

S'agissant du mécanisme de lissage : 9.

NOEMYS'(EX MONA LISA - PAR CHANGEMENT DE DÉNOMINATION) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 129] [Localité 21]

Y... du 10 juin 1983, portaient sur les actions de la société Lira Films n°s 1 à 250, et si la cession du 1er mars 1982 conclue entre M.

1 (extrait) : Guinée, 1987, b) 19910609, article 5, liasse 2 (extrait) : Guinée-Conakry, 1960-1988, c) 19910609, article 11, liasse 1 : Burkina-Faso, relations extérieures (dont Guinée-Conakry), 1960-

rejeté la demande de dommages-intérêts de la Sci du chalet ; AUX MOTIFS QUE : « par acte dressé, le 22 janvier 2008, par Maître [V] [Z], la SCI du Chalet s'est engagée à vendre à la société Mona Lisa

En deuxième lieu, l'association Conseil local des parents d'élèves FCPE du collège Maurice Utrillo de Limas, qui regroupe des parents d'élèves scolarisés au collège Maurice Utrillo à Limas, a pour objet

route, en n'ayant pas serré "au maximum" sa droite, le choc s'étant produit aux environs immédiats de la ligne médiane continue ; que les deuxvéhicules circulaient, à l'évidence, à plus de trois mètres

DE LIMA ISO DEVELOPPEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Kwasigan AGBA, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et Me Vasco FERNADES DA PONTE (plaidant) S.A.S.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 mars 2023, la société Lissa Finco, représentée par Me Agulhon, demande au tribunal : 1°) de prononcer le remboursement des sommes versées