Codes de loi français

Article Annexe

Institut franco-allemand de recherches de Saint-Louis. Laboratoires et centres de recherche rattachés au : Commissariat à l'énergie atomique (C. E. A.). Centre national d'études spatiales (C. N. E. S.).

Article 3

Le bâtiment de la salle d'expérience DESIR, sur trois niveaux, et ses canaux de liaison avec les bâtiments existants. (1) Ce plan peut être consulté : - au siège de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR), 15, rue Louis-Lejeune, 92120

Article Annexe II

Les ateliers normands, puis SARL Ateliers normands, puis SA Ateliers normands, 56290 Port-Louis, puis lieudit Saint-Goustan, 56400 Auray, puis lieudit Locmalo, 56290 Port-Louis, puis 24, boulevard Jean-Pierre-Calloch, 56100 Lorient : depuis 1930 jusqu

Article Annexe II

Liaisons franco-suisses Ligne ferroviaire entre Bâle (Suisse) et Mulhouse (Haut-Rhin) ou Strasbourg (Bas-Rhin) : gare de Saint-Louis (Haut-Rhin).

Article Annexe 20

Rue Victor-Louis, y compris l'emprise des parkings publics, jusqu'à la rue du Cerceau. Cours Dame-Hilaire jusqu'à l'avenue de Berne. Avenue de Berne jusqu'au cours Forbin. Cours Forbin jusqu'à la rue Charles-Fromentin.

Article ANNEXE 12

Traversée de la place Louis-Armstrong jusqu'à la rue Georges-Bizet. Rue du Petit-Pont n° 29 (parcelle CN 901). Rue Georges-Bizet jusqu'aux limites ouest et nord de la parcelle CN 934. Avenue de Wichita jusqu'à la rue de l'Argonne.

Article 49

En Guadeloupe, 10 % de cette part communale est exclusivement consacrée aux îles du Sud, à savoir, Grand-Bourg, Saint-Louis, Capesterre-de-Marie-Galante, La Désirade, Terre-de-Haut et Terre-de-Bas.

Article Annexe II

132569 Mehalah Lorient D58762 Men Garo II Nice 151749 Merou Toulon 327300 Marius Marseille 362286 Nova Toulon 306403 Oana Port-Vendres 213851 Pilen Auray D99791 Pilote Tremintin Morlaix 572193 Rose de Savannah Fécamp B12275 Saint Louis

Article D213-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 69

Hectare de culture irriguée pendant l'année 1 500 m 3 1 500 m 3 / 1 500 m 3 (1) Communes de Sainte-Marie, Saint-Denis, La Possession, Le Port, Saint-Paul, Les Trois-Bassins, Saint-Leu, Les Avirons, L'Etang-Salé, Saint-Louis, Saint-Pierre

LEGIARTI000032711150

Paris, site de Saint-Louis : 24. Paris, site d'Armand Trousseau ; 25. Le Kremlin-Bicêtre, site du Kremlin-Bicêtre 6. Sites réalisant des analyses IH receveur 1. CLAMART, site d'Antoine Béclère 2.

Article ANNEXE

La programmation prévoit en outre le financement direct des organismes de recherche, tels que l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA) et l'Institut franco-allemand de Saint-Louis, et la contribution aux grandes écoles d'ingénieurs

Article Annexe 1

01691 Libellé CPU CPAM du Rhône Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 130781339 FINESS géographiques 130000516 Etablissement CH LOUIS

Article Annexe 3

de Wissembourg ; - entre la frontière allemande et la gare de Lauterbourg ; - entre la frontière allemande et la gare de Strasbourg-Neudorf ; - entre la frontière allemande et la gare de Bantzenheim ; - entre la frontière suisse et la gare de Saint-Louis

LEGIARTI000034461330

0130093F Collège Fraissinet MARSEILLE Aix-Marseille 0130158B Collège Seyssaud SAINT-CHAMAS Aix-Marseille 0131261A Collège Auguste Renoir MARSEILLE Aix-Marseille 0131366P Collège Saint-Joseph CHATEAURENARD Aix-Marseille 0131367R Collège Saint-Louis

LEGIARTI000031350582

Ecole : classe de GS et classes élémentaires uniquement Chine Wuhan Ecole française internationale * Chine Wuhan Ecole Mlf- PSA * Chine Xiang Yang Ecole Mlf- PSA * Chypre Nicosie Ecole franco-chypriote de Nicosie * * Colombie Bogota Lycée Louis

LEGIARTI000037561715

Ecole française Le Tinguelin * Cameroun Maroua Ecole française les Boukarous * Cameroun Yaoundé Ecole internationale Le Flamboyant * Cameroun Yaoundé Lycée français Fustel de Coulanges * * * Lycée : séries ES, L S et STMG Canada Calgary Lycée Louis

LEGIARTI000032850921

Shanghai * * * Lycée : séries ES, L et S Chine Shenzhen Ecole internationale de Shekou * Chine Wuhan Ecole française internationale * Chine Wuhan Ecole Mlf- PSA * Chypre Nicosie Ecole franco-chypriote de Nicosie * * Colombie Bogota Lycée Louis

LEGIARTI000035979744

Chine Shanghai Lycée français de Shanghai * * * Lycée : séries ES, L et S Chine Shenzhen Ecole internationale de Shekou * Chine Wuhan Ecole française internationale * Chypre Nicosie Ecole franco-chypriote de Nicosie * * Colombie Bogota Lycée Louis

Article Annexe 3

prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 840000087 FINESS géographique 840000483 Etablissement CH LOUIS