Codes de loi français

Article 1

Clairmarais, Conchil-le-Temple, Condette, Contes, Coquelles, Corbehem, Coulogne, Coupelle-Neuve, Courcelles-les-Lens, Courrières, Courset, Croisilles, Cucq, Cuincy, Dainville, Dannes, Desvres, Divion, Doudeauville, Dourges, Douvrin, Drocourt, Drouvin-le-Marais

LEGIARTI000039342693

Beaumont-Hague, Bricquebec, Cherbourg-Octeville-Nord-Ouest, Cherbourg-Octeville-Sud-Est, Cherbourg-Octeville-Sud-Ouest, Équeurdreville-Hainneville, Les Pieux, Montebourg, Quettehou, Sainte-Mère-Eglise (à l'exception de la fraction de commune de Carentan les Marais

Article Annexe

STRIGIDAE Grand-duc d'Europe Chevêchette d'Europe Hibou des marais Chouette de Tengmalm Bubo bubo. Glaucidium passerinum. Asio flammeus. Aegolius funereus. CAPRIMULGIDAE Engoulevent d'Europe Caprimulgus europaeus.

Article 1

Pêcheries et marais à poissons : a) Ordinaires : L'are : 0,35 € ; b) Ecluses à poissons : L'are : 0,12 €. 6.

Article Annexe I

, 38140 Renage-sur-Rives : de 1960 à 1996 ; Unité d'exploitation Dauphiné le Villaret, Houillères Bassin Centre Midi (HBCM), 38350 Susville/ La Mure : de 1946 à 1997 ; Valeo, 8, rue Yves-Toudic, 69200 Vénissieux : de 1974 à 1987 ; SA GUICHARD, Les Marais

Article 2

d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Bécasseau maubèche Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Bécassine des marais

LEGIARTI000026790432

I52-0400] La Taute DOUVE TAUTE & AURE I52-0400 La Taute Du pont de la RD 57 (Cambernon ― Le Mesnilbus) à la mer (partie canalisée incluse) DOUVE TAUTE & AURE I5188500 Cours d'Eau 01 du Netz De la limite amont du réservoir biologique : [RB_328] marais

Article Annexe II

1990 ; Normandie Isolation, 76830 Dieppedalle-Croisset : de 1954 à 1985 ; Ouest-Isol, rue Grande-Epine, 76800 Saint-Etienne-de-Rouvray : de 1973 à 1996 ; Parc Entreprises CFR. 76600 Le Havre. 76700 Gonfreville l'Orcher : de 1971 à 1983 ; Parc des Marais

Article 1

Atelier Hourdé - Ecole supérieure II Modéliste créateur (trice) de mode 240 4 ans MODE'ESTAH II Responsable technique d'applications laser industrielles 254p 3 ans IREPA LASER II Responsable de développement commercial 310 3 ans Institut du Marais

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

idem. 3° La Vieille-Sèvre, partant du marais et allant rejoindre la nouvelle, en face de Coulon. idem. idem. 4° Canaux de Coulon à la Garette et à la Repentie. idem. idem. 5° Les canaux dits Conche-Bergère et de Maître-Jean.

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Assèchement, mise en eau, imperméabilisation, remblais de zones humides ou de marais, la zone asséchée ou mise en eau étant : 1° Supérieure ou égale à 1 ha (A) ; 2° Supérieure à 0,1 ha, mais inférieure à 1 ha (D). 3.3.2.0.

Article Annexe I

Apiaceae Céleri sauvage, Ache des marais fruit, tige Arachis hypogaea L. Leguminosae Arachide, Cacahuète graine Aralia elata (Miq.) Seem. Araliaceae Angélique en arbre du Japon écorce de racine saponosides triterpéniques Arctium lappa L.

Article Annexe I (suite)

60 Oise Vieux-Moulin 60 Oise Villeneuve-les-Sablons 60 Oise La Villeneuve-sous-Thury 60 Oise Villers-Saint-Genest 60 Oise Villers-sur-Trie 60 Oise Villotran 60 Oise Warluis 60 Oise Aux Marais

Article (45 à 50)

45 D 960 D 2152 SAINT-JEAN-DE-BRAYE D 2460 CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE 45 Rue de la Mouchetière Rue Henri Dunant SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE Rue des Petits Osiers SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE 45 Rue de la Batardière

Article 1

hypothèques, les lois et décrets : Du 26 pluviôse an II, du 25 juillet 1891 et du 29 décembre 1892, article 18, relatives aux travaux publics ; Du 12 décembre 1806 sur les fournitures aux armées ; Du 16 septembre 1807, article 23, sur le dessèchement des marais

LEGIARTI000032916796

Goincourt, Hodenc-en-Bray (1), Lachapelle-aux-Pots, Lalandelle (1), Milly-sur-Thérain, Ons-en-Bray, Pontpoint, Rainvillers, Saint-Aubin-en-Bray, Saint-Martin-le-Nœud (1), Saint-Paul, Tillé (1), Troissereux, Troussures (1), Villers-Saint-Barthélemy (1), Marais

Article Annexe

Bras de la Sèvre niortaise, dit "la rivière du Moulin des Marais". Barrage-écluse des Enfreneaux. La Charente. Pont suspendu de Tonnay-Charente. Chenal des Portes ou canal de Voutrons. Ecluse de Voutrons. Canal du Vergeroux.

Article Annexe

Basse-Goulaine. 44010 Batz-sur-Mer. 44013 Besné. 44014 Le Bignon. 44018 Bouaye. 44019 Bouée. 44020 Bouguenais. 44021 Bourgneuf en-Retz. 44024 Brains. 44025 Campbon. 44026 Carquefou. 44030 La Chapelle-des-Marais

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Savoie Chambéry - Aix-les-Bains Savoie (Haute-) Annecy - Meythet Annemasse Seine-Maritime Dieppe - Saint-Aubin Le Havre - Octeville Rouen - Vallée de Seine Seine-et-Marne Coulommiers - Voisins Melun - Villaroche Sèvres (Deux-) Niort - Marais

LEGIARTI000028443622

COMMISSION TERRITORIALE: CHARENTE Cours d'eau principal S064 | R---0000 | La Charente à l'aval du barrage de Lavaud, y compris son débouché maritime Marais de Charente MA0397 | R---1602 | Le canal de la Seudre à la Charente MA0433