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110 résultats pour « Maxime CHUSSEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd9f6023011023712938691

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

19/459 N° RG 18/03999 - N° Portalis DBVT-V-B7C-RWBD Jugement (N° 15/04414) rendu le 21 Juin 2018 par le tribunal de grande instance de Valenciennes APPELANTE SCP Jean Baptiste Pantou et Maxime

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01749

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

[U] a indiqué qu'ils s'étaient partagés le volant, qu'il n'avait plu qu'une partie de la route et qu'ils avaient fait étape dans un relais-château où ils avaient dîné et dormi, ce qui a été confirmé, et

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6347abee29ffd2adfff4f1c0

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée et plaidant par Me Gaëlle DEFER, avocat au barreau de BEAUVAIS substituant Me Maxime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90740

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 JUILLET 2011 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RODEZ No RG10/00010 APPELANT : Monsieur Gilles X... ... 12850 ONET LE CHATEAU

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d9217ccdc6046d47c78926

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

RG j2025000039 AFFAIRE 2020043694 ENTRE : SARL CASTING AUTOMOBILES, dont le siège social est 22 avenue Paul Adam 75017 Paris - RCS B 444 353 262 Partie demanderesse : assistée de Me Matthieu CHAUVEAU

Source officielle
CA

Chambre Civile

62ce63b19a20ce9fcf1268fb

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

SERENIS ASSURANCES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 25 rue du Docteur Henri Abel 26000 VALENCE représentée par Me Maxime- HenriVILAIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6788a225b815c30a4df70b04

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Maxime Martinez, greffier présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c76

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

domicilié audit siège social [Adresse 4] [Adresse 5] Ayant pour avocat postulant Me OlivierOlivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Maxime

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616318bce0639f4f1a04a4d6

Appel

17 février 2010

17 février 2010

efficaces, non seulement il a reconnu avoir pointé un flingue et professer des menaces de mort sur son cadre, mais en plus il est arrivé sans trop de difficulté à faire plier l'affaire en sa faveur, chapeau

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642d14afcb8fa004f57da267

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Quand je l'ai vu il était occupé à faire de la démolition dans le château de murs et cloisons dans un local humide fermé depuis des années , ancien, entraînant un empoussièrement important.

Source officielle

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