Pour expliquer son agression, Abdel Hamid X... prétend que le jeune Nicolas Z... l'aurait provoqué par des insultes.

Il considère que la serre est un actif de la société liquidée.

.; Statuant sur les pourvois formés par : - NICOLAS A..., - Z...

demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 19 avril 2018 par lequel le maire d'Aix en Provence a refusé de lui délivrer un permis de construire régularisant la construction d'une serre

Nicolas AI..., demeurant ..., 111 / de M.

... concernant l'évocation par les mis en examen d'un braquage sur l'établissement susvisé, de Yves D..., relatant les propos tenus par Slimane F... faisant état de faits (de la taille relatifs à la selle

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CGT de la société SEGEX, dont le siège est à Y...

PRONONCE LE 02/10/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025055335 ENTRE : SASU IMALL GROUP, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 790194914 Partie demanderesse : assistée de Maître SERRES

Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boulloche, avocat de Mme U..., de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M.

-condamne Serge X... à payer à Anne X... et à la SCP notariale la somme de 1. 000 € à chacun sur le fondement de l'article 700 du NCPC ; -laisse les dépens à la charge de Serge X....

Serge K..., demeurant ... ; M.

ARRÊT N° 357 RG N° : 08 / 00114 AFFAIRE : Serge X..., Lionel Y..., Fatima C..., Philippe Z..., Nicole A..., Jannick B... C / S.

RG N : 08 / 00114 AFFAIRE : Serge X..., Lionel Y..., Fatima C..., Philippe Z..., Nicole A..., Jannick B... C / S.

G. 05 / 00018 d'une part, ET : Serge Y... né en18 octobre 1967 à GOURDON (46) ... ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Semes Scoop, société anonyme dont le siège

X... du territoire français sans contrôle ; que Serge Z... se trouvait au poste "aux arrivés" et non "au départ" ; qu'il a lui-même conduit M.

-débouté Nathalie et Dimitri X... de leur demande de requalification des trois vente s immobilières consenties par Nicolas X... et Stanislawa L... à Paulette X...

la neutralité carbone à l'horizon 2050 en divisant les émissions de gaz à effet de serre par un facteur supérieur à six entre 1990 et 2050.

être commise une infraction de blessures involontaires à l'encontre d'un préposé, même non titulaire d'une délégation de pouvoirs ; que l'enquête effectuée n'ayant pas permis d'établir qui avait mal serré

Elle fait valoir que Serge B..., mentionné dans l'acte comme étant un employé habilité, n'a jamais ni possédé cette habilitation, ni déclaré la posséder ; que Me A... n'a pas transcrit les déclarations