, l’association To-Ti-Jon, l’association des mateurs amicaux des z’oiseaux et de la nature aux Antilles et l’association pour l’étude et la protection de la vie sauvage dans les petites Antilles.

ANTIN RESIDENCES - SA [Adresse 9] C/ Madame [J] [O] Copie exécutoire délivrée le (voir mention) : à : Maître Aude LACROIX Expédition délivrée le (voir mention) : à : Préfet de Seine et Marne RÉPUBLIQUE

Y..., médecin généraliste, qui a diagnostiqué une sciatique et prescrit des anti-inflammatoires et des antalgiques, puis, le 27 octobre, son médecin traitant, M.

Patrice Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1999 par la cour d'appel d'Angers (1re Chambre, Section A), au profit : 1 / de la société Martin Bauer France, venant aux droits de la société

Antar, dont le siège social est à Nemours (Seine-et-Marne), Y...

Par acte de commissaire de justice en date du 23 juillet 2025, la SA ANTIN RESIDENCES a fait assigner M.

C/ SA AXA FRANCE Organisme CPAM DU VAL DE MARNE Organisme RSI HARMONIE MUTUELLE Copie exécutoire délivrée le : à : - SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ -SCP MAGNAN - ANTIQ

Sur les conclusions de la société Les Compagnons Paveurs : En ce qui concerne les conclusions dirigées contre la commune de Pontoise : 17.

polluantes de la SNC Énergies Antilles, - condamner la SNC Énergies Antilles à lui payer la somme de 4 000 euros en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.

En vertu d'un contrat passé par acte sous seing privé en date du 31 janvier 2017, la SA d'HLM ANTIN RESIDENCES a également loué à M.

Par acte de commissaire de justice en date du 8 août 2025, la SA d'HLM ANTIN RESIDENCES a fait assigner M.

Conseil d'Etat, la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO), l'Association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), l'Association pour la sauvegarde et la réhabilitation de la faune des Antilles

Arçons de selles ; sellerie, cravaches et vêtements pour animaux ; articles de sellerie ; attaches de selles ; harnachements ; brides [harnais] ; courroies d'éperons ; colliers de chevaux ; colliers anti-tiquage

représentée par Me Patrice Y..., avocat au barreau de MARSEILLE assistée et plaidant par Me Philippe B..., avocat au barreau de PARIS, *-*-*-*-* COMPOSITION

Français (MAF), la SCI de la Baie de l'ISA, et la SA Caisse Régionale d 'Assurances Mutuelles Agricoles d 'Antilles Guyane - GROUPAM4 ANTILLES GUYANE, à payer à Madame [W] [B]-[V], la somme de 6.000 euros

[G] qui n'a gagné en autonomie par rapport à la période ante- consolidation que par l'acquisition d'un véhicule adapté.

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HENORET, Conseiller, Monsieur François PATTE

En vertu d'un contrat passé par acte sous seing privé en date du 12 mai 2023, La SA d'HLM ANTIN RESIDENCES a également loué à M.

ANTIN RESIDENCES - SA [Adresse 8] C/ Madame [Z] [M] Copie exécutoire délivrée le (voir mention) : à : - Maître Aude LACROIX - [Z] [M] Expédition délivrée le (voir mention) : à : Préfet de Seine et

ANTIN RESIDENCES - SA [Adresse 9] C/ Madame [Z] [W] Copie exécutoire délivrée le (voir mention) : à : - Maître Aude LACROIX - [Z] [W] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT du