Codes de loi français

Article Annexe II

situations suivantes : ― une fosse septique seule ; ― un prétraitement seul ou un traitement seul ; ― un rejet d'eaux usées prétraitées ou partiellement prétraitées dans un puisard ; ― un rejet d'eaux usées prétraitées ou partiellement prétraitées dans une mare

Article Annexe I

Bourcefranc-le-Chapus Inondations par choc mécanique des vagues 28/10/2023 30/10/2023 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués de l'amplitude de la houle et de la situation météorologique lors de l'évènement dans un contexte de marée

Article L211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

prévoir l'interdiction de l'usage de substances dangereuses pour la santé ou l'environnement sur ces zones ; b) Les bassins versants identifiés par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux comme connaissant, sur les plages, d'importantes marées

Article Annexe II

. - Les courants : Courants généraux, courants de marée, points amphydromiques - influence du vent sur les courants.

Article R211-81-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 39 > 08

délimitent les zones correspondant aux zones de captage de l'eau destinée à la consommation humaine mentionnées au 1° du I de l'article R. 212-4 dont la teneur en nitrate est supérieure à 50 milligrammes par litre et aux bassins connaissant d'importantes marées

Article 226-6.02

ouvrages nautiques et être tenus à jour au moyen des renseignements fournis notamment par le service hydrographique et océanographique de la marine ; ils sont fixés par le président de la commission de visite de mise en service. 1 annuaire des marées

Article Annexe

conventions internationales ; - réglementation française ; - organisation française de lutte contre la pollution ; 2° Protection des conduites et câbles sous-marins ; 3° Signalisation maritime : - balisage ; - signalisations visuelles : - signaux de marées

LEGIARTI000027377710

VOUGEOT+ mention 1er cru B 53 CLOS DE LA ROCHE R 44 CLOS SAINT-DENIS R 44 CLOS DES LAMBRAYS R 44 BONNES MARES

Article 3

Pour les travaux soumis à l'action de la mer, les heures perdues par suite de la marée ou du mauvais temps pourront être récupérées par décision de l'inspecteur du travail après avis de l'ingénieur de l'Etat sous le contrôle duquel sont exécutés les travaux

Article TABLEAU B

population inférieure à quinze mille âmes qui ont un entrepôt réel 50 Dans toutes les autres communes 25 Facteur aux halles de Paris Pour les farines, le beurre, les oeufs, les fromages et le poisson salé 150 Pour les grains, graines et grenailles, la marée

Article 1

juillet 1937 35 Chapelle Chambertin, Charmes- Chambertin, Griotte-Chambertin, Latricières Chambertin, Mazis-Chambertin, Mazoyères-Chambertin, Ruchottes-Chambertin 31 juillet 1937 37 Clos de la Roche, Clos Saint-Denis, Bonnes-Mares

Article Annexe I

ou attenante à l'élément Surface de l'élément dans la limite de 5 % de la surface de l'îlot sur lequel est situé ou qui jouxte l'élément (ou, le cas échéant, pour les surfaces fourragères, dans la limite fixée dans le cadre des normes usuelles) Mares

LEGIARTI000030253823

R 50 Charmes-Chambertin R 50 Griotte-Chambertin R 50 Mazoyères-Chambertin R 50 Ruchottes-Chambertin R 50 Latricières-Chambertin R 50 Mazis-Chambertin R 50 Clos de la Roche R 49 Clos Saint-Denis R 49 Clos des Lambrays R 49 Bonnes-Mares

Article Annexe 1

attenante à l'élément Surface de l'élément dans la limite de 5 % de la surface de l'îlot sur lequel est situé ou, qui jouxte l'élément (ou, le cas échéant, pour les surfaces fourragères, dans la limite fixée dans le cadre des normes usuelles) Mares

Article Annexe 1

Patrick Tranchand, La Treille-Est, 69280 Fleurie. 10261 6 mai 2008 CUMA des Hauts de Salm. Chez M. René Marchal, 2, La Petite Fourrière, 88210 Belval. 10263 6 mai 2008 Union des CUMA Lapurdi-Ségala.

Article ANNEXE

Les affluents de la rive droite de l'Orb entre la Mare et le Jaur : L'Hérie et son affluent le Poustisse, l'Albine, l'Arle, le Madale, le Vernet, le Bitoulet et le Rieux Pourquier.

LEGIARTI000039240198

Sainte-Claire-Deville Issoire Collège Boris Vian Retournac Lycée Blaise de Vigenère Saint-Pourçain-sur-Sioule Académie de Créteil Collège Jean Charcot Joinville-le-Pont Collège Jean-Jacques Rousseau Othis Collège Saint-Exupéry Rosny-sous-Bois Lycée de la Mare

Article Annexe I

Contexte professionnel Emplois concernés Commis poissonnier et employé de marée Ouvrier professionnel qualifié poissonnier Types d’entreprises où se situent les emplois Poissonneries (sédentaires et non sédentaires) Poissonneries traiteur Entreprises

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Marée (établissements faisant le commerce de la). Fleurs naturelles (établissements de commerce en gros des). Transports et livraisons Entreprises de transport par terre autres que de transport ferroviaire.

Article Annexe I

Martin et grange Saint-Martin-au-Bosc A 647 en partie, A 965 Maison forestière De La Poterie La Feuillie L 152 en partie Maison forestière La Haye De Gauville Rives en Seine Préfixe 659 Section C parcelle 28 en totalité, Maison forestière La Mare