Codes de loi français

LEGIARTI000050066316

Collège du Verdon - Castellane 0040022C Collège Gassendi - Digne-les-Bains 0040051J Collège Docteur Jean Marc Gaspard Itard - Oraison 0040382U Collège Henri Laugier - Forcalquier 0040419J Collège André Honnorat - Barcelonnette 0040420K Collège Paul

Article D213-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 69

Hectare de culture irriguée pendant l'année 1 500 m 3 1 500 m 3 / 1 500 m 3 (1) Communes de Sainte-Marie, Saint-Denis, La Possession, Le Port, Saint-Paul, Les Trois-Bassins, Saint-Leu, Les Avirons, L'Etang-Salé, Saint-Louis, Saint-Pierre

Article Annexe

Cas d'un produit de consistance pâteuse : Tarer la capsule (5.1) avec un petit agitateur en verre à extrémité aplatie et 10 g environ de sable (4.1). Peser 2 à 5 g d'échantillon au milligramme près.

LEGIARTI000049591158

GRUDÉ Patrice

Article 4

Ils sont tenus à la disposition du public à la DRIEE Ile-de-France, 10, rue Crillon, 75004 Paris, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CP-VILLE Aisne 2, rue Paul-Doumer 02000 LAON Ardennes

Article 4

Ils sont tenus à la disposition du public à la DRIEE Ile-de-France, 10, rue Crillon, 75004 Paris, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CP-VILLE Aisne 2, rue Paul-Doumer 02000 LAON Ardennes

Article 1

3 ans Institut juridique d'Aquitaine III Développeur d'applications multimédia 326t 5 ans Doranco Espace multimédia II Responsable projet packaging, conception et développement, développement durable 200n 5 ans Lycée Jean-Paul

Article Annexe IV

FRA000735220 KLONDYKE BL FRA000735900 ANTHEUS CH FRA000738677 AIGUE-MARINE DP FRA000739749 L'ASTEROIDE CN FRA000785270 EGALITE DP FRA000795450 L'HOURDELLOIS BL FRA000799460 YA PLU K CN FRA000806638 PERE DANIEL CN FRA000806962 SAINT-PAUL

LEGIARTI000034497329

Villette, Quatre-Chemins, rue de la République, Centre-ville) Aulnay-sous-Bois, Sevran (quartiers les Beaudottes, Cité basse, Cité haute) Saint-Denis (quartiers Centre, Gare et Basilique) Saint-Ouen (quartiers 8-Mai-45, Soubise, Cordon, Schmidt, Paul-Vaillant

Article 3

Saint-Pierre-et-Miquelon RGSPM06U21 Universal transverse Mercator fuseau 21 nord RGSPM06 Mayotte RGM23UTM38S Universal Transverse Mercator Fuseau 38 Sud RGM23 Ile Amsterdam RGTAAFUTM43S Universal transverse Mercator fuseau 43 sud RGTAAF07 Ile Saint-Paul

Article ANNEXE 11

Rue Paul-et-Camille-Thomoux du n° 102 au n° 190. Rue du Verger du n° 1 au n° 23. Traversée de la ligne de chemin de fer de Juvisy à Argenteuil jusqu'à l'angle sud de la parcelle AP 356 incluse.

Article ANNEXE

Saint-André-de-la-Roche. 06115 Saint-Antonin. 06117 Saint-Blaise. 06118 Saint-Cézaire-sur-Siagne. 06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat. 06122 Saint-Jeannet. 06123 Saint-Laurent-du-Var. 06126 Saint-Martin-du-Var. 06128 Saint-Paul

Article 2

Dubreuil (Jean-Paul), président du Syndicat des compagnies aériennes régionales et d'affaires (S.C.A.R.A.). M. Gressier (Claude), directeur général adjoint de la S.N.C.F. ; suppléant : M.

Article Annexe 23

Maubeuge Quartier de l'Epinette Rue des Sars, de la rue Jean-de-La Fontaine à la rue Paul-Valéry. Rue Paul-Valéry, du numéro 2 au numéro 8 jusqu'à l'intersection avec la rue Emile-Verhaeren.

LEGIARTI000027973212

Hèches, Izaourt, Izaux, Lau-Balagnas, Lortet, Loudenvielle, Lourdes, Loures-Barousse, Lugagnan, Luz-Saint-Sauveur, Mazères-de-Neste, Montégut, Nestier, Peyrouse, Pierrefitte-Nestalas, Préchac, Sailhan, Saint-Lary-Soulan, Saint-Laurent-de-Neste, Saint-Paul

Article 1

Sainte-Anastasie, Saint-Bonnet-de-Condat, Saint-Bonnet-de-Salers, Saint-Chamant, Saint-Cirgues-de-Jordanne, Saint-Clément, Saint-Etienne-de-Chomeil, Saint-Hippolyte, Saint-Jacques-des-Blats, Saint-Martin-Valmeroux, Saint-Martin-sous-Vigouroux, Saint-Paul-de-Salers

Article 4

Charente 7-9, rue de la Préfecture 16017 Angoulême Cedex Charente-Maritime 38, rue Réaumur, BP 501 17017 La Rochelle Cedex Corrèze Rue Souham 19012 Tulle Cedex Creuse Place Louis-Lacrocq 23011 Guéret Cedex Dordogne 2, rue Paul-Louis-Courier

Article 3

Charente 7-9, rue de la Préfecture 16017 ANGOULEME Cedex Charente-Maritime 38, rue Réaumur, BP 501 17017 LA ROCHELLE Cedex Corrèze Rue Souham 19012 TULLE Cedex Creuse Place Louis-Lacrocq 23011 GUERET Cedex Dordogne 2, rue Paul-Louis-Courier

Article 1

Association culture et liberté, 5, rue Saint-Vincent-de-Paul, 75010 Paris. Institut syndical européen pour la recherche, l'éducation et la santé et sécurité (ETUI-REHS), boulevard du Roi-Albert-II, 5 Box 7, B-1210 Bruxelles, Belgique.

Article ANNEXE I

Bas-de-la-Source (voie longeant le bord de mer) ; - rue Vatable jusqu'au chemin des Petites-Abymes ; - chemin des Petites-Abymes jusqu'au boulevard Mortenol ; - boulevard Mortenol jusqu'à la rue des Cités-Unies ; - rue des Cités-Unies jusqu'à la rue Paul-Lacavé