CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 résultats pour « Paul-Patrice BARZOTTI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd8992b

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

Patrice BARZOTTI, avocat au barreau de NICE INTIMES : S.A.R.L S.I.R.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66a7ee15b9f14d1b7763c8d9

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

2021/008512 du 20/08/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) DEFENDEUR: Monsieur [E] [J] né le [Date naissance 3] 1969 à [Adresse 1] non comparant et représenté par Me Paul-Patrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb31

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

ONZE APPELANTE : SCI LES PINS Prise en la personne de son représentant légal Presqu'île de Benedettu 20137 LECCI représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0b1

Appel

1 février 2012

1 février 2012

né le 19 Novembre 1942 à MARRAKECH (MAROC) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Paul Patrice BARZOTTI, avocat au barreau de NICE et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a52

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

née le 07 Août 1960 à Bastia (20200) ... ... 20256 Corbara assistée de Me Gertrude PIERATTI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Paul Patrice BARZOTTI, avocat au barreau de NICE, substituée par

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00349

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

Guerlot, Mmes Barbot, Brahic-Lambrey, Kass-Danno, Lion, conseillers référendaires, Mme Henry, avocat général, M. Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67908cdd1b5a79f7327055a4

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

en cette qualité au siège social demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Luc MANETTI de la SCP CORNILLE-FOUCHET Société d'avocats inter barreaux, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Patrice

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0317DEC002024406

Admin. suprême

17 mars 2016

17 mars 2016

  Hasan Bakırcı   Paul Mahoney Greffier adjoint f.f.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03719

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Attendu qu'il résulte des arrêts attaqués et des pièces de procédure que, courant 2007, Mme Françoise D... C..., fille de Liliane D..., a adressé au procureur de la République de Nanterre une plainte

Résumé IA — à vérifier