Rue de Choisy, de la rue Camille-Groult à la rue Victor-Ruiz. Ilot du Bel-Air Rue Victor-Ruiz, de la rue de Choisy à la rue Léon-Geffroy. Rue Léon-Geffroy, de la rue Victor-Ruiz à la rue du Bel-Air.

LEGIARTI000029214672

—

uniquement Ecole française de Gaulle-Adenauer Allemagne (République fédérale d') Bonn * Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Lycée français de Düsseldorf Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf * * * Lycée français Victor

LEGIARTI000051470794

—

Meuzac (87095) ; Nantiat (87103) ; Pierre-Buffière (87119) ; Razès (87122) ; Saint-Genest-sur-Roselle (87144) ; Saint-Germain-les-Belles (87146) ; Saint-Hilaire-Bonneval (87148) ; Saint-Léger-la-Montagne (87159) ; Saint-Martin-Terressus (87167) ; Saint-Paul

Article ANNEXE

—

33284 Mios. 33312 Parempuyre. 33318 Pessac. 33376 Saint-Aubin-de-Médoc. 33422 Saint-Jean-d'Illac. 33434 Saint-Louis-de-Montferrand. 33436 Saint-Magne. 33449 Saint-Médard-en-Jalles. 33487 Saint-Vincent-de-Paul

LEGIARTI000025707260

—

NUMÉRO NOM DE L'ES VILLE D'IMPLANTATION 974 Clinique Sainte-Clotilde Saint-Denis 974 Groupe hospitalier Est Réunion Saint-Benoît 974 Clinique Jeanne-d'Arc Le Port 974 Centre hospitalier Gabriel Martin Saint-Paul

Article ANNEXE 3

—

l'avenue Marx-Dormoy, les limites Est des parcelles section B 90 et 189 et Sud de la parcelle section B 189 : ces parcelles supportent le gymnase et le groupe scolaire Jean-Zay à l'angle de l'avenue Marx-Dormoy et de la route d'Aulnay jusqu'à la rue Paul-Renaud

Article 2

—

Larnas, Les Assions, Les Salelles, Les Vans, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Orgnac-l'Aven, Pradons, Ruoms, Saint-André-de-Cruzières, Sainte-Marguerite-Lafigère, Saint-Just-d'Ardèche, Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Martin-d'Ardèche, Saint-Montan, Saint-Paul-le-Jeune

Article Annexe IV

—

Ventulela Auray 416867 Gullveig Le Guilvinec D62229 Agape Marseille D62276 Saudade Arcachon C38609 Marinemilie Marseille 145953 Région Picardie Sète 633207 Albarquel Dieppe 493072 Argie Douarnenez 107335 Keneil Kozh Douarnenez 228203 Paul

Article 3

—

Saint-Paul. Saint-Pierre (Réunion). Thann-Guebwiller. Vienne. Wissembourg-Haguenau. Postes de directeur de cabinet Alpes-Maritimes. Bas-Rhin. Bouches-du-Rhône. Essonne. Haute-Garonne. Gironde. Isère. Hauts-de-Seine. Loire-Atlantique. Nord.

LEGIARTI000034461330

—

Ferry GABARRET Bordeaux 0400011V Collège Pierre de Castelnau GEAUNE Bordeaux 0400014Y Collège Felix Arnaudin LABOUHEYRE Bordeaux 0400025K Collège René Soubaigné MUGRON Bordeaux 0400092H Collège Mermoz BISCAROSSE Bordeaux 0400648M Collège Victor

Article Annexe IV

—

CPU 01121 Libellé CPU CPAM Rodez Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 670780063 FINESS géographiques 670000033 Etablissement ASS DU CENTRE PAUL

Article 1

—

territoire des communes suivantes : Barbentane, Cabannes, Charleval, Châteaurenard, Jouques, Mallemort, Meyrargues, Noves, Orgon, Peyrolles-en-Provence, Plan-d'Orgon, Le Puy-Sainte-Réparade, Rognes, Rognonas, La Roque-d'Anthéron, Saint-Estève-Janson, Saint-Paul-lès-Durance

Article 2

—

Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches, 97310 Kourou), Macouria (1, rue Benjamin-Constance, 97355 Macouria), Mana (place Yves-Patient, 97360 Mana), Matoury (1, rue Victor-Ceide

Article (39 à 44)

—

952A BLOIS 41 D 200A D 200 BLOIS D 924 BLOIS 41 D 2152 Pont François Mitterrand BLOIS Limite département 41/45 LESTIOU 41 D 952A D 200 BLOIS D 2152 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR

Article (21 à 29)

—

Limite département 26/84 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX 26 D 59 D 458 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX D 458 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX 26 D 886 Extrémité SAINT-VALLIER N 7 SAINT-VALLIER 26 D 24

Article 1

—

géodésique de La Réunion 1992 ITRS Mayotte RGM23 Repère de référence géodésique de Mayotte 2023 ITRS Saint-Pierre-et-Miquelon RGSPM06 Réseau géodésique de St-Pierre-et-Miquelon 2006 ITRS Terres australes et antarctiques françaises (Iles Saint-Paul

Article ANNEXE 12

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Paul-Fort inclus) ; - sentier rural n° 103 dit de Rieuville à Luat-Clairet (C.E.S.

Article Annexe 8

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Avenue Auguste-Albertini jusqu'à la rue Paul-Fougassier. Rue Paul-Fougassier jusqu'à la rue Pierre-Brossolette. Rue Pierre-Brossolette jusqu'à la rue Louis-Malbosc. Rue Louis-Malbosc jusqu'au rond-point.

LEGIARTI000041887670

—

Mougins, Nice, Opio (2), Pégomas, Peille, Peymeinade (2), Pierrefeu (1), Roquestéron (1), Roquette-sur-Siagne (La), Saint-André-de-la-Roche (2), Saint-Auban (1), Saint-Blaise, Saint-Cézaire-sur-Siagne (1), Saint-Jeannet, Saint-Martin-du-Var, Saint-Paul-de-Vence

Article ANNEXE

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06114 Saint-André-de-la-Roche 06115 Saint-Antonin 06117 Saint-Blaise 06118 Saint-Cézaire-sur-Siagne 06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat 06122 Saint-Jeannet 06123 Saint-Laurent-du-Var 06126 Saint-Martin-du-Var 06128 Saint-Paul

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