CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

655 résultats pour « Pignier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2020:29

CJUE

22 janvier 2020

22 janvier 2020

għal deċiżjoni preliminari – Kooperazzjoni ġudizzjarja f’materji kriminali – Deċiżjoni Kwadru tal-Kunsill 2004/757/ĠAI – Dispożizzjonijiet minimi dwar l-elementi kostitwenti ta’ atti kriminali u ta’ pieni

Source officielle
CA

1ère Chambre

61640b0f9ca2169714632645

Appel

27 octobre 2009

27 octobre 2009

LES PIGNES, [G] [H], [O] [B] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df92

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

La société FRANCE TELECOM a confié ces travaux à la société PIANI qui les a exécutés en juin 2003.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301985_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

D... et de Mme F... résidait, à la date de la décision en litige, à leur domicile dans la commune de Fontivillié, située dans la zone de desserte du collège du Pinier, à Melle, dont il n’est pas contesté

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2011:297

CJUE

12 mai 2011

12 mai 2011

proċeduri kriminali - Reati mwettqa f’ambjent familjari - Obbligu ta’ piena anċillarja biex tinżamm id-distanza li tipprojbixxi lill-ikkundannat milli jersaq lejn il-vittma tiegħu - Għażla tat-tipi ta’ pieni

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

67eefeeab848dd6814c67946

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DE LA RESIDENCE CARRE DES PIONNIERS représenté par son syndic en exercice la SAS CABINET [D] SANCHEZ, créancier poursuivant à concurrence de la somme de 16 975 € arrêtée au 31 Octobre 2024 et celle de

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6926de6c77bf00d0f5ee6705

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

LES NOBLES FOUEES [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me JACQUOT, avocat substituant Me Samuel DE LOGIVIERE de la SELARL SULTAN - LUCAS - DE LOGIVIERE - PINIER - POIRIER, avocat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2314820_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

C, ressortissant camerounais né le 2 janvier 1995, s'est inscrit en MBA " manager du développement commercial " à l'école Pigier de Lyon au titre de l'année universitaire 2023/2024.

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e44ce5537980008847182

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

personne de son gérant en exercice Sise [Adresse 1] Représentée par Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représentée par Me Laurent PINIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2600448_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

maire de Monticello a délivré à la SCI GM un permis de construire six logements en habitat collectif avec parking et garages sur deux niveaux, sur la parcelle cadastrée section B n° 1774, située lieudit Pigna

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01113_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 9 avril 2021, et un mémoire, enregistré le 4 mars 2022, La SARL R3 Logic France, représentée par Me Pignier, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_2107351_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

E D et Mme B D, représentés par Me Pignier demandent au tribunal : 1°) la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle ils ont été assujettis au titre de l'année 2019

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_2107357_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

A C, représenté par Me Pignier demande au tribunal : 1°) la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2019 dans les rôles

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_2107719_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 novembre 2021 et le 14 décembre 2023, Mme C A, représentée par Me Pignier demande au tribunal : 1°) la réduction de la cotisation

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_2107757_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 novembre 2021 et le 13 décembre 2023, Mme B A, représentée par Me Pignier demande au tribunal : 1°) la réduction de la cotisation

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_2107799_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 novembre 2021, Mme C B, représentée par Me Pignier demande au tribunal : 1°) la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_2106473_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

A C, représenté par Me Pignier demande au tribunal : 1°) la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2019 dans le rôle de

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_2106495_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 28 septembre 2021 et le 30 octobre 2022, la SCI de la Borderie représentée par Me Pignier demande au tribunal : 1°) la réduction

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60323403d3d50a6a92f790d1

Appel

20 mars 2018

20 mars 2018

Par conclusions du 3 janvier 2018 la SCP de notaires Eymard-Rouden-Pionnier-Chatel-Chretien-Bosch, anciennement dénommée Salphati-Thibault-Lebeau-Rouden-Pionnier, demande à la cour : ' de réformer le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2302216_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

- E, qui se rendra au collège grâce aux services de transport scolaire par car, aura beaucoup plus de difficultés pour se rendre, depuis la résidence de chacun de ses deux parents, au collège du Pinier

Source officielle

Page 6 sur 33

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC83 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PIGNIER PAYSAGE

SIREN 948085543GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS GERARD PIGNIER

SIREN 410582100GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS GERARD PIGNIER

SIREN 410582100GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

07/04/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

PIGNIER ROUS

SIREN 818030090GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE VERSAILLES

transfert du siège social.

15/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIGNIER PAYSAGE

SIREN 948085543GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

08/07/2025

Voir →