Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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139 résultats pour « Pousse »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
Apiaceae Panicaut champêtre, Chardon roulant racine, jeune feuille, jeune pousse, foliole séchée furocoumarines, polyines Eschscholzia californica Cham.
Article Annexe I
sur le déplacement d'un corps en fonction de sa forme ; Principe de sustentation de l'air : écoulement de l'air autour du profil, angle d'incidence, forces aérodynamiques (résultante, portance, traînée), notion de finesse aérodynamique, centre de poussée
LEGIARTI000047883328
Inclure les indications de vitesse de ligne d'arbre, de position des pales orientables, du sens de la poussée et de l'état des propulseurs X Portes de bordé Les informations requises à la passerelle par la réglementation OMI doivent être enregistrées
Article Annexe III-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74
trachée artère avec les doigts ; -mettre les doigts dans les yeux, la bouche, le nez ou une plaie ; -griffer ou pincer intentionnellement ; -attraper ou tirer les cheveux ; -mordre ; -projeter intentionnellement sur la tête et le cou ; -projeter, pousser
Article 229-II-1.44
Dans toutes les conditions de navigation, y compris pendant la manœuvre, on doit pouvoir commander entièrement à partir de la passerelle de navigation la vitesse, le sens de poussée et, le cas échéant, le pas de l'hélice. 6.2.
Article 223 a-II-1/17
peut se dispenser de vannes lorsque les tuyaux utilisés ont la même épaisseur que le bordage dans les évacuations directes des toilettes et des éviers et des évacuations au sol des lavabos etc.. pourvus de hublots ou d'une autre protection contre la poussée
Article Annexe I (suite)
TUBES DE POUSSÉE, JAMBES DE FORCE, TRIANGLES ET BRAS DE SUSPENSION 5.3.4. ROTULES DE SUSPENSION 5.3.5.
Article 10
l'effet de l'activité humaine, de ne pas satisfaire aux objectifs de qualité environnementale mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. 4° Pour les masses d'eau de surface identifiées au 3° ci-dessus, une caractérisation plus poussée
Article D361-43-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 10
décision d'approbation de l'indice tient compte de la fiabilité de l'indice pour évaluer la production au regard de la corrélation entre d'une part, les résultats de l'application de l'indice et d'autre part, un relevé de points d'observation de la pousse
Article Annexe I (suite)
de la méthode HACCP (principe de la marche en avant) cahier des charges des produits de boulangerie Les pétrissages : Pétrissage Amélioré Pétrissage Vitesse Lente Autolyse Les pré fermentations : Pâte fermentée Poolish Levain liquide Méthodes : Pousse
Article B (3)
Absence de pousses feuillées. Traitement insecticide et fongicide par trempage. Champ de production et racines certifiées indemnes de nématodes, bactérioses (en particulier Xanthomonas campestris pv manihotis) et de viroses. Réunion.
Article Annexe
. ― Contrôle automatique de la poussée. 022 10 00 00 Systèmes de communication. 022 11 00 00 Systèmes de gestion de vol (FMS). 022 12 00 00 Systèmes d'alerte, avertisseurs de proximité. 022 13 00 00 Instruments intégrés. ― Affichage électronique
LEGIARTI000022779630
Cette entité géographique bénéficie d'un climat spécifique charollais qui offre des températures moyennes et des précipitations régulières sur l'année, favorables à la pousse de l'herbe et au maintien des herbages.
Article 221-II-1/07-2
dispositifs d'équilibrage, le facteur s intermédiaire, i est pris comme égal à l'unité ; toutefois, si l'Administration estime que la stabilité aux stades intermédiaires de l'envahissement pourrait être insuffisante, elle devrait en exiger une analyse plus poussée
Article ANNEXE III
La seconde guerre mondiale, crise morale et déclin de l'Europe a) La poussée des puissances totalitaires. Succès initiaux de l'Allemagne nazie et du Japon. De régimes collaborationnistes, des territoires sous le joug.
Article Annexe I
Les réservoirs sont amarrés s'ils se trouvent sur un emplacement susceptible d'être inondé et l'importance du dispositif d'ancrage tient compte de la poussée éventuelle des eaux.
Article Annexe à l'article D160-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58
durée de dix ans, renouvelable. 5.2.L'insuffisance cardiaque à fonction systolique préservée (ICFSP) symptomatique chronique associant : - des symptômes de l'IC (au repos ou à l'effort) présents et retrouvés dans les antécédents objectivés par une poussée
Article Annexe
L'air : - constitution, propriétés, pression, régimes d'écoulement, notion de couche limite ; - pression (statique, dynamique, totale) ; - lois générales (théorème de Bernoulli) ; - forces aérodynamiques, cadre général (portance, traînée, centre de poussée
Article Annexe Ia
Dans un marché particulièrement concurrentiel, l'ensemble de ces évolutions pousse les entreprises à s'adapter par des moyens variés : - réactivité plus grande aux besoins des clients ; - création de nouvelles gammes de services aux industriels, importateurs
Article Annexe
Ce bac devra au surplus être placé de manière que les flammes ne puissent être poussées par le vent en direction de l'avion. b) On devra interdire formellement pendant l'opération l'approche de l'aéronef au personnel qui n'est pas strictement indispensable
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