Peretti, les conclusions de M. A..., et les observations de Me Lorion pour la SCEA Domaine Roger Sabon, qui s’en rapporte à ses écritures.

Peretti, les conclusions de M. A..., et les observations de Me Lorion pour la SAS Vignobles Jérôme Quiot, qui s’en rapporte à ses écritures.

Peretti, les conclusions de M. A..., et les observations de Me Lorion pour l’EARL Patrice Magni, qui s’en rapporte à ses écritures.

Peretti, les conclusions de M. A..., et les observations de Me Lorion pour la SAS Vignobles Elie Jeune, qui s’en rapporte à ses écritures.

Peretti, les conclusions de M. A..., et les observations de Me Lorion pour la SCEA Domaine du Galet des Papes, qui s’en rapporte à ses écritures.

Peretti, les conclusions de M. A..., et les observations de Me Lorion pour la SCEA du Clos des Papes, qui s’en rapporte à ses écritures.

Peretti, les conclusions de M. A..., et les observations de Me Lorion pour la SCEA Henri Brunier et Fils, qui s’en rapporte à ses écritures.

Peretti, les conclusions de M. A..., et les observations de Me Lorion pour la SAS Domaine de Saint Prefert, qui s’en rapporte à ses écritures.

Peretti, les conclusions de M. A..., et les observations de Me Lorion pour la SCEA André Mathieu, qui s’en rapporte à ses écritures.

Peretti, les conclusions de M. A..., et les observations de Me Lorion pour l’EARL Château de Fargueirol, qui s’en rapporte à ses écritures.

Peretti, les conclusions de M. A..., et les observations de Me Lorion pour la SCEA Réserve des Cardinaux, qui s’en rapporte à ses écritures.

d'un gros stock de carrelages, non concurrentiel ; "aux motifs, adoptés du jugement, que si Quemener s'était vu offrir par certains fournisseurs de carrelages des voyages lointains en raison de la quantité

que rien ne permet de supposer que ce prélèvement n'a pas été effectué de manière correcte ; que les résultats de l'analyse de son sang sont conformes à ce que l'on pouvait en attendre eu égard à la quantité

Peretti, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Assistée de Farah PELLETIER, Secrétaire assermentée, faisant fonction de Greffière, lors des débats à l’audience publique du 26 Janvier 2026 ; Assistés de Marie-Luce WACONGNE, Cadre greffier, lors du rendu

au vu de l'expertise ordonnée, que les manipulations mécaniques que le prévenu imputait aux enquêteurs n'étaient pas de nature à modifier les résultats enregistrés qui étaient compatibles avec les quantités

Enfin, selon l'appelante, les quantités facturées par Biogénie sont excessives au regard du volume réel de terre excavé sur le chantier.

; que cette question ayant trait à l'intromission d'un doigt dans le vagin de la victime, l'expression "pénétration sexuelle" à laquelle elle a recours peut signifier aussi bien "pénétration du sexe de

, menace ou surprise, des actes de pénétration sexuelle sur la personne d'Z... ?

; - Question n° 4 : "L'accusé X... est-il coupable d'avoir à B. et à C., de 1993 jusqu'au 9 novembre 1996, commis sur la personne d'Y... des agressions sexuelles exemptes d'actes de pénétration ?"