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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613720f6cd580146773efd7d
28 juin 1989
28 juin 1989
Alain, demeurant ..., "Les Jardins d'Alain" à Joinville-le-Pont (Val-de-Marne), défendeur à la cassation. LA COUR, en l'audience publique du 25 mai 1989, où étaient présents : M.
Source officielleciv2
613720becd580146773ee073
17 février 1988
17 février 1988
suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marie-Thérèse R., épouse R.., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1986, par la cour d'appel de Paris (17e chambre section A), au profit de Monsieur Alain
Source officielleciv2
613720e9cd580146773ef6b5
8 mars 1989
8 mars 1989
Alain demeurant Contamine Sarzin à Frangy (Haute-Savoie), défendeur à la cassation.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101428
3 décembre 2014
3 décembre 2014
X... a confié son véhicule à la société Carrosserie Pozzi Alain pour diverses réparations ; qu'il a refusé de payer une facture relative au changement de deux pneus ; Attendu que M.
Source officielleciv1
613722a3cd580146773ff7bc
26 mars 1996
26 mars 1996
assurance Corporation, (P.L.C.), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Alain
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e24fd3cdc6046d47949782
1 juillet 2025
1 juillet 2025
: 2025 003551 2025000537 [C] [E], [V] Dossier : PC/08653 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 01/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Alain
Source officielleciv2
613720cacd580146773ee667
14 décembre 1987
14 décembre 1987
X..., Michaud, Devouassoud, Deroure, Laroche de Roussane, Mme Dieuzeide, conseillers ; Mme Vigroux, conseiller référendaire ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1cc
27 février 2012
27 février 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur, M. Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleciv1
61372321cd58014677405d18
9 juin 1998
9 juin 1998
Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1996 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de M.
Source officielleciv2
61372324cd58014677405f10
19 novembre 1998
19 novembre 1998
Alain X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officielleciv2
6137210ecd580146773f09e2
19 juillet 1989
19 juillet 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe, Alain X..., demeurant ...
Source officielleciv2
613720e9cd580146773ef6b1
8 mars 1989
8 mars 1989
demeurant à Frangy (Haute-Savoie) Contamine Sarzin, en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Saint-Julien-en-Genevois, en matière électorale, au profit de Monsieur Alain
Source officielleciv2
613720ebcd580146773ef7b3
16 mars 1989
16 mars 1989
Alain, demeurant ... (Aude), défendeur à la cassation. LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le Bonnet conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93652
7 novembre 2016
7 novembre 2016
Alain a été embauché le 1er février 2009 selon contrat de travail à durée indéterminée par la société SARL ESPACES SERVICES, en qualité de chauffeur poids lourds. Le 6 mars 2009, M.
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme A
6137214ecd580146773f2ac2
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Alain, Louis B..., 2°/ Mme Z...
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Z
61372188cd580146773f48ae
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Alain Z..., demeurant ...
Source officielleciv2
ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/M. Z
613720b1cd580146773ed99c
7 octobre 1987
7 octobre 1987
. ; 2°)- Monsieur Alain Y..., demeurant à Maromme (Seine-Maritime), tour Auvergne, appartement ... ; 3°)- la société à responsabilité limitée DIONISI ET FILS, dont le siège est à Elbeuf-sur-Seine (Seine-Maritime
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd93a0a
20 février 2017
20 février 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officiellesoc
613721b9cd580146773f686e
21 mai 1992
21 mai 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Alaine, venant aux droits de la société anonyme Transports
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcc9
6 juillet 2012
6 juillet 2012
barreau de MARTINIQUE Madame Christiane Lazare X... épouse Z... ... ... 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Christian MASSOUF, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Alain
Source officiellePage 6 sur 52