le 15 Décembre 2006 par le conseil de prud'hommes de AUXERRE section Commerce RG n° 06/00128 APPELANT Monsieur [Z] [T] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Roger DENOULET,

. ----------------------- ARRÊT no 402 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt neuf novembre deux mille cinq par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, assistée de Solange

de Grande Instance d'AUXERRE - RG n° 15/00323 APPELANT Monsieur [L] [P] Né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté et assisté à l'audience de Me Roger

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 24 septembre 2013), que, par acte authentique du 2 février 1993, les époux X... ont donné

N°2014/ 289 Rôle N° 12/09056 SA SNEF C/ [F] [P] Grosse délivrée le : à : -Me Frédéric FRIBURGER, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Roger

ABEILLE VIE SOCIETE ANONYME D’ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION 70 avenue de l’Europe 92270 BOIS-COLOMBES représentée par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0285 DEFENDERESSES

Assistée de Madame HALIFA Zaia, Greffière, DEMANDEUR SARL ECOLE DE CONDUITE JANOT - [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS - D0285 ET

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 9 ARRÊT DU 05 Mai 2010 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/02579 Décision déférée à la Cour : jugement rendu

agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration ... 75016 PARIS représentée par la SCP ARNAUDY- BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître DENOULET Roger avocat

A B de Rusunan, demeurant 8 rue du Roi Albert à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.

A, à proximité desquels se déroulent les travaux relatifs aux travaux de démolition des bâtiments situés sur la parcelle cadastrée section AI n°280, puis des travaux de construction de 20 logements sur

A D de Rusunan, demeurant 8 rue du Roi Albert à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.

A D de Rusunan, demeurant 8 rue du Roi Albert à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.

D, à proximité desquels se déroulent les travaux relatifs aux travaux de démolition des bâtiments situés sur la parcelle cadastrée section AI n°280, puis des travaux de construction de 20 logements sur

Vendée Habitat sollicite une mesure d'expertise préventive portant sur l'état des immeubles situés sur la parcelle cadastrée AI n°275 à Fontenay-Le-Comte, appartenant à Mme C, à proximité desquels se déroulent

B et à Mme C, à proximité desquels se déroulent les travaux relatifs aux travaux de démolition des bâtiments situés sur les parcelles cadastrées section AS 14 et section AS 15.

B, à proximité desquels se déroulent les travaux relatifs aux travaux de démolition des bâtiments situés sur les parcelles cadastrées section AS 14 et section AS 15.