d'approvisionnement dont le cahier des charges prévoyait notamment une facturation par décade à la société Casino et, qu'en cas d'impossibilité par les sociétés SPAD de rendre à la société Casino les "rolls

relative à la prise de contrôle exclusif de l’activité d’instrumentation et contrôle de sécurité du groupe Rolls-Royce par la société Framatome

relative aux pratiques dans le secteur des roulements à billes et assimilés

relative aux pratiques constatées dans la distribution des montres Rolex

n'ayant "manifestement réparé que la perte des presses elle-même" ; qu'en se prononçant ainsi, sans rechercher, comme elle y était invitée, si l'incendie de la presse était consécutif à un défaut du roulement

compagnie les Assurances générales de France (compagnie AGF) suivant polices unique de chantier et responsabilité civile des chefs d'entreprises, de la construction d'un bâtiment avec triple chemin de roulement

Rolf, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 25 août 1999, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de violences avec préméditation, violences et

maître de l'ouvrage, a chargé de la réalisation d'un circuit de "Karting" la société Fayat, assurée par la société Union des Assurances de Paris (compagnie UAP), qui a sous-traité le lot couche de roulement

nécessairement et que, s'il n'était pas établi que la transformation défectueuse du feu arrière droit fût le fait de E..., la Cour devait à tout le moins retenir la responsabilité de celui-ci pour avoir fait rouler

pâtisserie bénéficie, en vertu de l'article L. 221-9-1 du Code du travail, d'une dérogation de droit au repos dominical, qui lui permet d'ouvrir le dimanche et d'accorder le repos hebdomadaire par roulement

relevé que si de 1975 à 1979, il n'était pas possible de connaître l'évolution des affaires des époux C..., les bilans établis à compter de 1980 faisaient apparaître un manque évident de fonds de roulement

successives alternantes", au sens de l'article D. 4161-2 du code du travail, lorsque les travailleurs sont occupés successivement sur les mêmes postes de travail, selon un certain rythme, notamment par roulement

successives alternantes", au sens de l'article D. 4161-2 du code du travail, lorsque les travailleurs sont occupés successivement sur les mêmes postes de travail, selon un certain rythme, notamment par roulement

successives alternantes", au sens de l'article D. 4161-2 du code du travail, lorsque les travailleurs sont occupés successivement sur les mêmes postes de travail, selon un certain rythme, notamment par roulement

successives alternantes", au sens de l'article D. 4161-2 du code du travail, lorsque les travailleurs sont occupés successivement sur les mêmes postes de travail, selon un certain rythme, notamment par roulement

successives alternantes", au sens de l'article D. 4161-2 du code du travail, lorsque les travailleurs sont occupés successivement sur les mêmes postes de travail, selon un certain rythme, notamment par roulement

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société NTN-SNR roulements à payer à M.

la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 4 et 6 de la loi du 5 juillet 1985 ; 3 / subsidiairement, que la cour d'appel constatait qu'un véhicule non identifié avait roulé

de la tromperie ; que par contre ces tromperies ont permis à X... de réaliser indûment des bénéfices importants sur la vente de chaque véhicule en les présentant comme des véhicules récents ayant peu roulé

responsable, débouchant d'un chantier, n'a pas respecté la priorité absolue édictée, au profit des usagers de la voie publique, par l'article R. 7 in fine du Code de la route, l'automobiliste avait roulé