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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2517523_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
B..., agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Munasar Nuur Abdi, Anas Nuur Abdi, Rumin Nuur Abdi, Ridwan Nuur Abdi, Rudan Nuur Abdi et Mahir Nuur Abdi, représentée par Me Elsaesser
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:500439.20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
La question prioritaire de constitutionnalité a été transmise au Premier ministre qui n'a pas produit de mémoire. 2° L'école Rudolf Steiner de Haute Alsace, à l'appui de sa demande présentée devant le
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:1011DEC000254107
11 octobre 2011
11 octobre 2011
avoid; page-break-after:avoid } .s48E1953 { width:187.27pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Applications nos. 2541/07 and 9847/07 Boris RUDOLF
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1126DEC000397213
26 novembre 2013
26 novembre 2013
{ width:173.61pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 3972/13 Rudolf
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0301DEC007236612
1 mars 2016
1 mars 2016
{ font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } FOURTH SECTION DECISION Application no. 72366/12 Luise Klothilde and Rudolf
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b6e
14 novembre 2006
14 novembre 2006
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves BLANC-SYLVESTRE, Conseiller Mme Véronique BEBON, ConseillerGreffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcf3
6 mai 2008
6 mai 2008
le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gérard DELTEL, Président Monsieur Yves BLANC- SYLVESTRE, Conseiller Madame Véronique BEBON, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Myriam RUBINI
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c055
1 juillet 2008
1 juillet 2008
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gérard DELTEL, Président Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Conseiller Monsieur Georges TORREGROSA, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Myriam RUBINI
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd888a9
18 mai 2006
18 mai 2006
Y... a rédigé un acte sous seing privé en ces termes: "je soussignée Suzanne Y... déclare donner à mon fils Jean Y... toutes les prérogatives associées avec l'usufruit que j'ai sur la maison des Ruellonnières
Source officielle6ème Chambre
DTA_2007277_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Il est constant que le pouvoir adjudicateur a payé à la société Rugoni, sous-traitante de la requérante, des prestations à hauteur d'un total de 10 000 euros HT au titre de paiements directs effectués
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C101430
12 décembre 2007
12 décembre 2007
DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., née le le 14 mai 1941 à Joal (Sénégal), a épousé, le 16 janvier 1960, à Dakar, Rudolf
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2402304_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
d'annuler l'arrêté du 28 septembre 2023 par lequel le préfet de la région Pays de la Loire a dispensé d'étude d'impact le projet de boisement de terres agricoles aux lieux-dits " Les Petits Ifs ", " La Ruellonière
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-49208
1 mai 1969
1 mai 1969
Convention"); Having regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged by Rudolf
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c757
17 juin 2008
17 juin 2008
Greffier, lors des débats : Madame Myriam RUBINI Ministère public : La procédure a été communiquée le 08 avril 2008 au MINISTERE PUBLIC, pris en la personne du Procureur Général près la Cour d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae79
8 avril 2008
8 avril 2008
Greffier, lors des débats : Madame Myriam RUBINI ARRET : - contradictoire. - prononcé publiquement par Monsieur Gérard DELTEL, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aed4
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI ARRET : - contradictoire. - prononcé publiquement par M Gérard DELTEL, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af70
30 mai 2008
30 mai 2008
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves BLANC- SYLVESTRE, Conseiller M Georges TORREGROSA, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI
Source officielleCour d'Appel
ébouter la SA CETELEM de l' ensemble des demandes formuléesc/Monsieur Mohamed Tej Y
6253ca75bd3db21cbdd8b16e
11 mars 2008
11 mars 2008
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves BLANC- SYLVESTRE, Conseiller M Georges TORREGROSA, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI
Source officielleciv1
61372223cd580146773fa8b1
22 juin 1994
22 juin 1994
Rudolf X..., demeurant Flemingstrasse 44 D, 8000 München 81 (Allemagne), défendeur à la cassation ; II/ Et sur le pourvoi n° E 91-16.031 formé par : M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-180001
7 décembre 2017
7 décembre 2017
font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communicated on 7 December 2017 FOURTH SECTION Application no. 36581/15 Rudolf
Source officiellePage 6 sur 44
LE FIL DE L AME, RUDONI, Céline, Alexandra
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
28/03/2024
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LE FIL DE L AME, RUDONI, Céline, Alexandra
21/03/2024
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LE FIL DE L AME, RUDONI, Céline, Alexandra
17/06/2021
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LE FIL DE L AME, RUDONI, Céline, Alexandra
27/12/2017
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LE FIL DE L'AME, RUDONI, Céline, Alexandra
30/11/2015
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