à l'article L. 612-23-1 lorsqu'elles ne remplissent plus les conditions d'honorabilité, de compétences, d'expérience ou, le cas échéant, de connaissances requises par leur fonction et que l'urgence justifie cette mesure en vue d'assurer une gestion saine

Article Annexe I

—

Remboursement des frais de déplacements des participants à la recherche Tous types de frais de déplacements (taxi, VSL, billets de trains…) pour les patients, les accompagnants ou les volontaires sains.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 46

Code de la sécurité sociale

L'aggravation indemnisable résultant de l'accident ou de la maladie professionnelle sera évaluée en fonction des séquelles présentées qui peuvent être beaucoup plus importantes que celles survenant chez un sujet sain.

Article L54-10-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 68

Code monétaire et financier

l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution sur l'existence de raisons objectives et démontrables de penser qu'il existe une menace constituée par l'organe de direction du candidat prestataire de services sur crypto-actifs pour la gestion efficace, saine

Article Annexe I

—

Incompatibilité tant que les symptômes ne sont pas contrôlés (notamment lipothymies et syncopes). 1.2.3 Tachycardie ventriculaire non soutenue sur cœur sain Compatibilité selon avis spécialisé après contrôle de la cause.

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

Le respect de règles d'hygiène et de confort favorisant un accueil de qualité : le domicile doit être propre, clair, aéré, sain et correctement chauffé. 2.

Article L511-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 98

Code monétaire et financier

L'Autorité refuse l'agrément s'il existe, au regard des critères d'appréciation prévus au I de l'article L. 511-12-1, des motifs raisonnables de penser que le caractère approprié des apporteurs de capitaux ne permet pas de garantir une gestion saine et

Article 319-10

—

principes suivants d'une manière et dans une mesure qui soient adaptées à sa taille et son organisation interne ainsi qu'à la nature, à la portée et à la complexité de ses activités : 1° la politique de rémunération est cohérente et favorise une gestion saine

Article Annexe III

—

limité dans le temps, selon l'avis spécialisé. 1.2.3 Extrasystoles ventriculaires sur cœur pathologique Compatibilité selon les éventuelles restrictions liées à la cardiopathie sous-jacente. 1.2.4 Tachycardie ventriculaire non soutenue sur cœur sain

Article Annexe I

—

. - Définitions 1. a) Jus de fruits : Le produit fermentescible mais non fermenté obtenu à partir des parties comestibles de fruits sains et mûrs, frais ou conservés par réfrigération ou congélation, d'une espèce ou de plusieurs espèces en mélange, possédant

Article 321-125

—

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Balisage par marque de danger isolé Une marque de danger isolé est une marque érigée sur un danger isolé entouré d'eaux saines, ou mouillée à l'aplomb d'un tel danger.

Article Annexe I

—

Dispositions relatives à la conduite de l'élevage des animaux en plein air ou en bâtiments : a) Les animaux reçoivent une alimentation saine, adaptée à leur âge et à leur espèce, et qui leur est fournie en quantité suffisante, à des intervalles appropriés

Article Annexe

—

Rapports d'études pharmacocinétiques chez l'homme Rapports d'études pharmacocinétique et de tolérance initiale chez des sujets sains.

LEGIARTI000046025690

—

Géochimie isotopique environnementale (Environmental Isotope Geochemistry) Régulation des plateformes numériques et souveraineté Modélisation métabolique des interactions régime alimentaire-microbiome chez les personnes obèses et les témoins sains

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

Code de la sécurité sociale

L'examen se fera toujours par comparaison avec le côté sain. Conformément au barème international, l'extension complète constitue le repère 0 ; la flexion atteint donc 150.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54

Code de la sécurité sociale

Exemple : V.O.D. sain : 10/10 V.O.G. opéré : 5/10 plus d égal 10 plus 2 égal 12 Ou encore : V.O.G. opéré : 1/10 égal 15 plus 19 10/10 égal 29 % à ramener à 20 %" Si la vision de l'oeil non cataracté est plus mauvaise ou nulle, se reporter au tableau

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

. ― Il convient de prendre en compte : 1° La conformité du lieu d'accueil aux règles d'hygiène et de confort élémentaires : ce lieu doit être propre, clair, aéré, sain et correctement chauffé ; 2° L'existence d'un espace suffisant permettant de respecter

Article Annexe I

—

Une partie est réservée au bilan psychomoteur sur des individus sains et malades. Les étudiants doivent également enrichir leur pratique personnelle notamment en relaxation.

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

Elles favorisent la recherche et développement, s'appuyant chaque fois que cela est possible sur le savoir-faire et les ressources ou matières premières locales, et les substituts ou alternatives sains, durables, innovants et solidaires.

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