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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 620 résultats pour « Saint Fort Ichon »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 7
: INDICE SOLAIRE : :-----------------------------: : INERTIE : inférieur : : thermique : à 0,01 : :-----------------------------: : Faible : 0 : : Moyenne : 0 : : Forte
Article 5
La classification de l'état écologique est établie en cinq classes d'état écologique conformément aux définitions de la partie 2 de l'annexe 1 au présent arrêté, à l'exception des masses d'eau fortement modifiées ou artificielles.
Article 2
déchets fortement acides qui ont été dilués sont également couverts par la définition des déchets fortement acides) ; " Déchets de traitement " : Les sels de filtration, boues et déchets liquides qui proviennent du traitement (concentration ou neutralisation
Article R7211-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 61 > 24
Le chef-lieu de la collectivité territoriale de Martinique est fixé à Fort-de-France.
Article 164 FC
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 33 > 31
Les déclarations d'ouverture, de modification et de clôture de comptes et de location des coffres-forts visées à l'article 164 FB sont souscrites dans les sept jours suivant les ouvertures, modifications, clôtures et locations de coffres-forts de comptes
Article 3
Les membres sont élus au scrutin de liste au plus fort reste. Les élections sont organisées par collèges.
Article L2314-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 65 > 10
Le scrutin est de liste à deux tours avec représentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
LEGIARTI000050293261
Cabinet de la direction générale de la gendarmerie nationale 52 000 Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie 5 500 Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie 30 000 Commandement de la gendarmerie de Guadeloupe, à Saint-Claude
Article D631-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 69
Cour d'appel de Paris Paris Ressort des cours d'appel de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Nouméa, Orléans, Papeete, Paris, Reims, Rouen, Saint-Denis et Versailles, et du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre.
Article ANNEXE 12
future voie de contournement (commune de Sainte-Gemme-Moronval) ; - limite d'emprise de la future voie de contournement (commune de Sainte-Gemme-Moronval) jusqu'à la rue Michel-Sicot (commune de Sainte-Gemme-Moronval) ; - rue Michel-Sicot (commune de
Article Annexe 1
38 VOIRON GRENOBLE LYON 01 BELLEGARDE NANTUA LYON 42 RIVE-DE-GIER SAINT-ETIENNE LYON 42 SAINT-CHAMOND SAINT-ETIENNE METZ 57 BOUZONVILLE METZ METZ 57 FAULQUEMONT METZ
Article R5442-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 87
Les armes de la catégorie D sont conservées par l'entreprise dans des coffres-forts ou des armoires fortes et, le cas échéant, séparées des armes de la catégorie A1 et de la catégorie B mentionnées à l'article R. 5442-1 ainsi que des systèmes d'alimentation
Article L103
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 82 > 55
Un service de coffre-fort numérique est un service qui a pour objet : 1° La réception, le stockage, la suppression et la transmission de données ou documents électroniques dans des conditions permettant de justifier de leur intégrité et de l'exactitude
Article (1 à 4)
Dumas SAINT-QUENTIN D 1029 SAINT-QUENTIN 2 Boulevard E. et R. Pierret D 1044 SAINT-QUENTIN Rue A.
Article Annexe Tableau XIV
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01
Saint-Omer Ressort du tribunal judiciaire de Saint-Omer. Cour d'appel de Fort-de-France (Martinique) Fort-de-France Ressort du tribunal judiciaire de Fort-de-France.
LEGIARTI000021809793
, Saint-Omer, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Ouen-du-Mesnil-Oger, Saint-Ouen-le-Houx, Saint-Ouen-le-Pin, Saint-Pair, Saint-Paul-du-Vernay, Saint-Philbert-des-Champs, Saint-Pierre-Azif, Saint-Pierre-de-Mailloc, Saint-Pierre-des-Ifs, Saint-Pierre-du-Bû,
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