Codes de loi français

Article ANNEXE I c

Sigles Définitions BIM Bâtiment et Informations Modélisées BL Bon de Livraison BOEN Bulletin Officiel de l'Éducation Nationale BTP Secteur économique regroupant le Bâtiment et les Travaux Publics CARSAT Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Première session de la manifestation/nouvelle session d'une manifestation (2) Dénomination (4) : Sigle (1) (4) (5) : Adresse de site internet (1) (4) : Catégorie (2) (4) : ― salon professionnel ; ― salon ouvert au public ; ― foire.

Article ANNEXE I c

Sigles Définitions AIPR Autorisation d'Intervention Auprès des Réseaux BIM Building Information Modeling, traduit par " modélisation des données du bâtiment " BL Bon de Livraison BOEN Bulletin Officiel de l'Éducation Nationale CARSAT Caisse

Article Annexe II (doc 6)

plan /2 Le développement est équilibré, il comporte un plan La présentation, le nombre de pages et les règles d'écriture et de bibliographie sont respectées Lisibilité L'expression écrite est correcte /2 L'orthographe est bonne, les sigles

LEGIARTI000035767738

familiale ; - nationalité ; - profession ; - adresse ; - adresses de messagerie ; Sont également enregistrées les informations suivantes : a) En ce qui concerne les personnes morales mises en cause ou victimes : - raison sociale, enseigne commerciale, sigle

Article R526-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 38

le numéro unique d'identification de l'entreprise délivré conformément à l'article D. 123-235 ; 2° S'agissant du cessionnaire ou du bénéficiaire de l'apport, personnes morales : la raison sociale ou la dénomination sociale suivie, le cas échéant, du sigle

LEGIARTI000026168857

conventionnelles Ponctuelle DARES Services publics et services aux publics Enquête longitudinale française depuis l'enfance (cohorte Elfe), enquête auprès des enfants âgés d'un an en 2012 Annuelle INED Liste des producteurs SIGLE

Article A123-80-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 94 > 87

La déclaration prévue à l'article L. 123-29 comporte, pièces justificatives à l'appui, les éléments suivants : 1° Pour une personne morale, la raison sociale ou la dénomination suivie, le cas échéant, du sigle, l'activité et l'adresse du siège social

Article R123-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 10

Dans sa demande d'immatriculation, la société déclare, en ce qui concerne la personne morale : 1° Sa raison sociale ou sa dénomination suivie, le cas échéant, de son sigle ; 2° Sa forme juridique en précisant, s'il y a lieu, le fait que la société est

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

(ANNEXE À L'ARTICLE A. 762-2) FORMULAIRE DE DEMANDE D'ENREGISTREMENT D'UN PARC D'EXPOSITION (Articles L. 762-1 et R. 762-1 du code de commerce) Identification du parc d'exposition Dénomination (2) : Sigle (1) (2) : Adresse (2) : Code postal (

LEGIARTI000043897479

Mettre ce champs à " 01 " F NOM DE LA LISTE Alphanumérique 255 Obligatoire Le nom de la liste G SIGLE DE LA LISTE Alphanumérique 10 Obligatoire Ce sigle est constitué uniquement de lettres et de chiffres (aucun signe de ponctuation) sert à nommer

Article ANNEXE I c

Sigles Définitions 2D Deux dimensions 3D Trois dimensions 3RVE Réduction, Réemploi, Recyclage, Valorisation, Élimination Adx Acier doux BAP Béton auto-plaçant BFUP Béton fibré à ultra hautes résistances BIM Building Information Modeling

LEGIARTI000023847151

Indicateur personne protégée Informations en rapport avec la créance Indicateur du créancier, débiteur, mandataire habituel Informations gérées relatives aux personnes morales Détail des informations Nom Dénomination Statut juridique Forme Sigle

Article R214-138

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 63 > 50

L'avis et la lettre de convocation indiquent la dénomination de la société, éventuellement suivie de son sigle, la forme de la société, le montant du capital social, l'adresse du siège social, les jour, heure et lieu de l'assemblée générale, sa nature

LEGIARTI000049436052

informations suivantes : - service, lieu et date de la mesure ; - catégorie de la personne (mineure ou majeure) ; - durée de la mesure ; - suites de la mesure (libre, déféré) ; b) Personnes morales : - dénomination, raison sociale, enseigne commerciale, sigle

Article Annexe 6

Lorsque plusieurs sigles concernent une même opération, ils sont concaténés par ordre alphabétique en étant séparés par un espace. - pour le SIREN et la raison sociale du professionnel : le professionnel est le professionnel ayant mis en œuvre ou assuré

Article 3

Les représentations planes associées aux réalisations des systèmes de référence terrestre en vigueur sont définies ci-après : Zone géographique Sigle Intitulé Réalisation associée France métropolitaine RGF93LAMB93 Lambert-93 RGF93 RGF93CC42

Article A512-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 72 > 36

mentionnées au a du 2° de l'article A. 512-1 ou, le cas échéant, l'indication de celle à qui est déléguée la responsabilité de l'activité exercée, ainsi que l'adresse du siège social, la forme juridique, la dénomination sociale et, le cas échéant, le sigle

Article Annexe 1

. - IDENTIFICATION DE LA SOCIÉTÉ OU DE L'ENTREPRISE INDIVIDUELLE Nom de l'entreprise ou de la société/sigle : B. - Coordonnées de l'interlocuteur innovation au sein de l'entreprise ou de la société Nom : C. - L'entreprise ou la société satisfait-elle

Article 2

L'avis de convocation des titulaires de certificats coopératifs d'investissement indique la dénomination sociale, éventuellement suivie de son sigle, la forme de la société, le montant du capital social arrêté à la date de clôture de l'exercice précédent