Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Coeuret, conseiller, Mme Trassoudaine-Verger, M. Soury, conseillers référendaires, M.

décision : B N° RG 25/03911 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVIW Décision déférée : ordonnance rendue le 17 juillet 2025, à 14h25, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

décision : B N° RG 24/04719 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKE3F Décision déférée : ordonnance rendue le 11 octobre 2024, à 11H13, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie

Stéphane G..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1996 par la cour d'appel de Riom (Chambre sociale), au profit de la société des Laboratoires Alcon, société anonyme, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° P 98-44.380 et T 99-43.077 formés par Mme Stéphanie X..., demeurant ..., en cassation

La Cour était composée de : Madame Anne BESSON, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.

Jean Christophe X...et Mme Stéphanie A... ont sollicité la SCP Y...-D...

décision : B N° RG 25/03913 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVI2 Décision déférée : ordonnance rendue le 16 juillet 2025, à 17h16, par le Magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

décision : B N° RG 25/03905 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVHJ Décision déférée : ordonnance rendue le 17 juillet 2025, à 13h53, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

née le 29 Juin 1983 Dernière Villa X... ... 20620 BIGUGLIA représentée par Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS Mme Stéphanie A...

né le 08 Juillet 1950 à ROGLIANO (20247) ... 20248 ROGLIANO assisté de Me Jean pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Wajdi DDAJI, avocat au barreau de BASTIA Mme Stéphanie

avocat Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/ 708 du 10/ 03/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Mme Stéphanie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Stéphania A..., demeurant ...

décision : B N° RG 25/03910 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVIU Décision déférée : ordonnance rendue le 17 juillet 2025, à 14h34, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

décision : B N° RG 25/03907 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVIL Décision déférée : ordonnance rendue le 17 juillet 2025, à 18h47, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

décision : B N° RG 25/03900 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVGP Décision déférée : ordonnance rendue le 16 juillet 2025, à 17h15, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

décision : B N° RG 26/00348 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSMN Décision déférée : ordonnance rendue le 17 janvier 2026, à 15h11, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

décision : B N° RG 26/00341 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSLB Décision déférée : ordonnance rendue le 19 janvier 2026, à 12h20, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie

décision : Q N° RG 24/04691 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKESB Décision déférée : ordonnance rendue le 09 octobre 2024, à 17h45, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

décision : Q N° RG 24/04693 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKESF Décision déférée : ordonnance rendue le 10 octobre 2024, à 14h04, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie