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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
6034a73410b8879340f0e4cf
25 octobre 2016
25 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, Conseiller
Source officielle11e Chambre A
61628871dafa129e399518d8
1 février 2013
1 février 2013
La Cour était composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller Madame Sylvie PEREZ, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02166_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Si le certificat médical du 23 décembre 2022 indique l'indisponibilité d'un plateau technique dans ce pays, ce certificat insuffisamment circonstancié ne permet pas d'établir de façon probante que l'intéressée
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00899_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Il a été victime d'une fracture du plateau tibial externe du genou gauche et, ultérieurement, s'est plaint d'une gonalgie portant sur le genou droit.
Source officielle6e chambre
603446edbf630f37a17cf1ab
10 janvier 2017
10 janvier 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Octobre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie
Source officielle6e chambre
603446edbf630f37a17cf1ac
10 janvier 2017
10 janvier 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY,
Source officielle6e chambre
6035425c8dd1026bfb825608
24 mai 2016
24 mai 2016
INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 15 Mars 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie
Source officielleREFERES
68e94fd03ea43407b9104b71
3 octobre 2025
3 octobre 2025
au barreau de LIMOGES Etablissement public OFFICE NATIONAL D’INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDI CAUX, DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS [Adresse 14] [Localité 10] représentée par Me WELSCH Sylvie
Source officielle6e chambre
5fdd1f14cfad358843c739b3
4 octobre 2018
4 octobre 2018
************* Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 29 Mai 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie
Source officielle6e chambre
5fdd1f16cfad358843c739b5
4 octobre 2018
4 octobre 2018
************* Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 29 Mai 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie
Source officielle6e chambre
5fdd1f16cfad358843c739b6
4 octobre 2018
4 octobre 2018
************* Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 29 Mai 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie
Source officielle1ere Chambre Section 1
6704cb832f5f3246ff381646
9 avril 2024
9 avril 2024
EGIDE AREAS DOMMAGES CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Sylvie ATTAL Me Emmanuelle ASTIE Me Emmanuelle LECLERC Me Nadia ZANIER Me Christine DUSAN
Source officielle3e chambre civile
642fb610cece1704f5747545
6 avril 2023
6 avril 2023
de Chaumont RG : 17/00481 APPELANT : intimé dans le dossier 22/586 Monsieur [D] [S] né le 25 Juin 1949 à CHAUMONT (52) domicilié : [Adresse 11] [Localité 22] représenté par Me Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc0f
4 avril 2008
4 avril 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f352
23 mars 2011
23 mars 2011
Cour, composée de : Monsieur Pierre D'HERVE, Président de Chambre Monsieur Philippe DE GUARDIA, Vice-Président placé Monsieur Richard BOUGON, Conseiller Greffier, lors des débats : Mademoiselle Sylvie
Source officielle11e chambre
6033f761494417a7ce76b6df
23 février 2017
23 février 2017
de PARIS, vestiaire : L0305 INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 11 Janvier 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Sylvie
Source officielle6e chambre
603446edbf630f37a17cf1b0
10 janvier 2017
10 janvier 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Octobre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe9
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Contradictoire, Magistrat Rédacteur : Monsieur Philippe COULANGE, Conseiller, Prononcé par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2007, Signé par Monsieur Michel BUSSIERE, Président et Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9fd
13 décembre 2011
13 décembre 2011
expose qu'elle dispose de deux sites, l'un situé à Paris, l'autre au Mans ; qu'environ 300 chargés d'assistance travaillent sur ce dernier site ; qu'au moment des faits reprochés à l'appelant, les plateaux
Source officielleciv3
613723c5cd5801467740dedf
27 juin 2001
27 juin 2001
Henri de G..., 37 / de Mme Sylvie XO..., épouse de G..., demeurant ensemble ... le Bon, 59018 Villeneuve-d'Ascq, 38 / de Mme Marie XP..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La société
Source officiellePage 6 sur 11