E..., adjoint du directeur, puisque celui-ci ne fait état d'aucun "dénigrement systématique du chef du magasin et de l'efficacité de sa méthode de travail" par Mme A..., mais se contente, tout au long

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 6 novembre 1992), que Mme X..., pédiatre, a effectué de façon systématique

fondamentaux de la personne ; que, dès lors, en se bornant à statuer par les motifs sus-reproduits, sans rechercher, ainsi pourtant qu'elle y était invitée, si par sa généralité et par son caractère systématique

subitement arrêté le versement n'étaient pas celles visées par le contrat du 1er mars 1997, tel que modifié par avenant du 10 octobre 2000, mais des remises que les parties avaient voulu mensuelles et systématiques

cette générosité avait été équilibrée et en commune mesure avec ce dévouement auquel cas elle aurait pu trouver une expression officielle dans une forme juridiquement adaptée, mais de l'exploitation systématique

Z... ne peut contester sérieusement que des contrôles plus systématiques à réception de cette marchandise livrée le 1er octobre eussent évité les anomalies de fabrication survenues, un défaut d'homogénéité

autrement lorsqu'une vérification immédiate est impossible; qu'en l'espèce, l'expert X... a précisé que, compte tenu du cerclage des paquets et des difficultés de manutention, une vérification systématique

ne pouvait, en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, s'abstenir de répondre aux conclusions de l'URSSAF se prévalant, justificatifs à l'appui, du caractère répétitif et systématique

X... n'avait pas, en reproduisant dans les deux mois précédant le licenciement, l'attitude de retards systématiques qui lui avait valu deux avertissements en mars et avril 1991, manifesté une insubordination

X... aient pu revêtir un caractère marginal et non systématique, et que les clients, et non le restaurant, aient pu être spoliés, est exclusif d'une faute grave, la cour d'appel a violé les articles L.

apprécient souverainement les éléments de preuve qui leur sont soumis, ils ne sauraient, sans méconnaître le principe que l'instruction doit se faire à charge comme à décharge, écarter de manière systématique

envisager la poursuite de la collaboration avec la salariée par un contrat à durée indéterminée ; qu'en statuant ainsi par des motifs inopérants qui ne permettent pas de caractériser un recours systématique

pour elle-même ou pour autrui, même s'il existe, si besoin est, des moyens pharmacologiques moins contraignants d'assurer la sécurité et la tranquillité des pensionnaires ; que la réalisation systématique

à l'intérêt social et qui a pour effet de favoriser des membres de la majorité au détriment de membres de la minorité constitue un abus de majorité ; que constitue un tel abus la mise en réserve systématique

établissements qui assurent la commercialisation d'accessoires et d'équipement automobiles, sept jours sur sept ; que faisant valoir que l'article R. 221-4 du Code du travail ne permet l'ouverture systématique

fallacieux portés dans les études réalisées par ce salarié ; qu'en statuant ainsi, sans établir que la Direction générale qui décidait seule d'accorder les crédits, et procédait à des contrôles systématiques

Le moyen reproche aux juges du fond de déduire des dispositions de l'article 2 du code de procédure pénale un droit systématique et indiscutable pour toute victime de demander et recevoir des sommes financières

souple, applicable à ce type de mesures, non intrusives, la cour d'appel a violé l'article 8 de la Convention des droits de l'homme ; 3°/ que la palpation de sécurité ne revêt pas un caractère systématique