Bassins de Lorraine et d'Alsace ; - l'Ill canalisé entre la terrasse panoramique Vauban (PK 0,760) et l'intersection avec le canal de la Marne au Rhin ; - le Rhin ; -la Moselle.

Article Tableau n° 29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Code rural (nouveau)

Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage ; - travaux de terrassement et de démolition ; - utilisation de pistolets de scellement ; - utilisation de sécateurs pneumatiques

Article Annexe II : Tableau n° 69

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

radiologiques d'ostéophytose ; 5 ans Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ; - travaux de terrassement

Article R421-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 70

Code de l'urbanisme

serres dont la hauteur au-dessus du sol est inférieure à quatre mètres et dont la surface au sol n'excède pas deux mille mètres carrés sur une même unité foncière ; f) Les caveaux et monuments funéraires situés dans l'enceinte d'un cimetière ; g) Les terrasses

Article ANNEXE I

Code inconnu

Le rayon doit être de : - 4 m lorsque la longueur de base, l, de l'engin de terrassement est égale ou inférieure à 1,5 m ; - 10 m lorsque la longueur de base, l, de l'engin de terrassement est supérieure à 1,5 m mais inférieure ou égale à 4 m ; - 16 m

Article 2

Code inconnu

l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de l'autorisation ou à la date du permis de construire pour les installations existantes historiques, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article ANNEXE

Code inconnu

auxiliaires de chargement de véhicules ; - grues portuaires, grues sur support flottant ; - débardeuses pour les travaux forestiers ; - bras ou portiques de levage pour bennes amovibles ; - tracteurs poseurs de canalisations (pipe layers) ; - engins de terrassement

Article 4

Code inconnu

sondage pour études de sol, la réalisation de fouilles dans le cadre des investigations complémentaires, la réalisation de travaux supplémentaires imprévus et de portée limitée, ou encore lorsque la zone d'emprise des travaux affectant le sol (terrassement

Article 1

Code inconnu

Par l'application de matériaux isolants sur les parois des façades et pignons, les plafonds sous combles ou sous terrasses, les planchers sur sous-sols ou caves, ainsi que sur les canalisations et réservoirs d'eau chaude et d'air chaud.

Article ANNEXE I

Code inconnu

Un plancher sous comble non aménagé ou une toiture-terrasse sont par exemple des planchers hauts.

Article 2

Code inconnu

l'installation) ; " Zones à émergence réglementée " : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date du dépôt de dossier d'enregistrement, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article 2

Code inconnu

l'installation) ; - les zones à émergence réglementée sont : a) L'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date du dépôt du dossier d'enregistrement, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article 49

Code inconnu

notamment pour les véhicules, ou bien à moins de 2 mètres, sous la même réserve et si une protection est prévue contre les chocs d'outils métalliques à main sur toute la partie située en dessous de ce niveau. 2° A 2 mètres au moins au-dessus des terrasses

LEGIARTI000030407748

Code inconnu

Les espaces extérieurs destinés au service des clients sont aménagés et équipés de façon confortable, avec des éclairages suffisants : notamment terrasse ombragée ou pourvue de parasols, mobilier de qualité.

Article Annexe 8

Code inconnu

Dessin au crayon, à une échelle donnée, d'un plan (étude de tracé et de terrassement, de voie de communication, plan de voirie, etc.), d'après croquis coté remis aux candidats.

Article Annexe 1

Code inconnu

Isolation des toitures terrasses ; 13. Equipements ou matériaux de protection des parois vitrées ou opaques contre les rayonnements solaires, pour les immeubles situés à La Réunion, en Guyane, en Martinique, en Guadeloupe ou à Mayotte ; 13-1.

Article 4

Code inconnu

Toutefois, sont également considérés comme accessibles les logements dont le point d'accés, bien que situé au delà des distances fixées ci-dessus, permet néanmoins de les atteindre par un parcours sûr (balcon filant, passerelle, terrasse).

Article 15

Code inconnu

" Ce sont les annexes ou parties d'annexes qui n'entrent pas dans le calcul de la surface utile, soit : les emplacements réservés au stationnement des véhicules, les terrasses, cours et jardins, faisant l'objet d'une jouissance exclusive.

Article Annexe

Code inconnu

La niche (ou le placard) doit être installée au rez-de-chaussée ou en terrasse ; elle doit ouvrir directement sur l'extérieur. Ses dimensions ne doivent pas permettre à une personne d'y pénétrer.

Article GZ 14

Code inconnu

. - Toute conduite pénétrant dans un bâtiment ou alimentant des appareils situés en terrasse ou à la partie supérieure du bâtiment doit posséder un organe de coupure générale répondant aux prescriptions suivantes : a) Il est à fermeture rapide du type

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