Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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868 résultats pour « Teste »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
pour la mise en œuvre et l'évaluation du test d'exigences préalables mentionné ci-dessus.
Article 3
test d'exigence préalable susmentionné.
Article D6211-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 93 > 70
Le résultat de la mesure du test est recueilli par le biologiste médical ou sous sa responsabilité.
Article A322-3-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 27 > 21
Lorsque le pratiquant n'a pas la capacité juridique, son représentant légal atteste de cette capacité ; 2° De présenter un certificat qui mentionne la réussite au test prévu à l'article A. 322-3-2 ou la réussite au test prévu au 1° du I de l'article
Article Annexe I
Anti-K K + k+ 16 35 Test à l'antiglobuline. Anti-k K + k+ 8 30 Test à l'antiglobuline. Anti-Kpa kp (a+ b+) 4 20 Test à l'antiglobuline. Anti-Kpb kp (a+ b+) 4 20 Test à l'antiglobuline.
Article Annexe
SITUATIONS D'URGENCE POUVANT JUSTIFIER LE RECOURS À UN TEST RAPIDE D'ORIENTATION DIAGNOSTIQUE DE L'INFECTION À VIH 1 ET 2
Article Annexe 4
ÉPREUVE D'EXERCICES PHYSIQUES Le programme fait partie d'une batterie de tests EUROFIT/Conseil de l'Europe. Quatre tests ont été retenus : 1. Equilibre FLAMINGO (EFL) Facteur : équilibre général.
Article 38-2
Les procédures de contrôle de l'objet spatial doivent être testées et validées par l'opérateur avant le lancement, à l'exception des cas dégradés ne nécessitant pas de réaction immédiate de l'opérateur et des procédures de fin de vie s'il est démontré
Article L1221-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 59
Le sang, ses composants et leurs dérivés ne peuvent pas être distribués, délivrés, utilisés sans qu'aient été faits des examens biologiques et des tests de dépistage de maladies transmissibles.
Article D1221-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 01 > 22
compte de la rareté de certains groupes sanguins érythrocytaires, peuvent être utilisés des produits sanguins labiles à usage thérapeutique direct, préparés à partir de sang ou de composants du sang sur lesquels n'a pas été effectué l'ensemble des tests
Article 4
Le circuit est défini par l'organisme de formation et précisé au candidat avant le début du test.
LEGIARTI000051513430
TEST D'EXIGENCES PRÉALABLES DU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ÉDUCATEUR SPORTIF” MENTION “ÉQUITATION”
Article ANNEXE 2
Test de compétences professionnelles pour la délivrance des brevets dET DE second capitaine, de capitaine et de chef mécanicien- I. - Nature des épreuves
Article R231-49-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 39 > 55
Le silence gardé pendant un délai de quatre mois sur la demande de reconnaissance d'un centre de tests vaut décision d'acceptation.
Article 3
Le rectorat de région académique en charge d'établir le calendrier des tests d'exigences préalables à l'entrée en formation, peut s'appuyer sur le directeur technique national du polo ou son représentant pour la mise en œuvre et l'évaluation du test mentionné
Article D153-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 78
Les matériels forestiers de reproduction sont répartis en quatre catégories : " identifiée ", " sélectionnée ", " qualifiée " et " testée ". 1° En catégorie " identifiée ", si la source de graines est située dans une région de provenance de l'essence
Article 7
Le concours comprend des tests des épreuves écrites et pratiques ainsi que des entretiens de motivation et de connaissances, ils peuvent être différents selon les sections.
Article 45
L'organisme qualifié établit un rapport d'évaluation des précautions prises pour la réalisation des tests et essais prévus aux articles 33 et 81-1.
Article D2323-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 49 > 59
Les candidates aux dons anonymes et aux dons personnalisés de lait maternel font l'objet de tests obligatoires de dépistage sanguins de maladies transmissibles.
Article 3
Le montant du forfait de prise en charge par patient, tel que défini à l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale, inclue la prise en charge du dispositif médical de diagnostic in vitro, de l'acte et consultation associée au test, ainsi que,
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