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279 résultats pour « Véronique BERTHON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00525_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Renauld, représentant le CHRU de Rennes. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE03337_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

B E, le GAEC de la Vallée du Vernon, le GAEC Fleuriet, I Granjon et fils, I D, M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00737_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Habibi Alaoui, substituant Me Coquelard, représentant M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00607_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. E est écroué au centre pénitentiaire de Caen depuis le 1er octobre 2019.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00681_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01139_20240412

Admin. Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B, qui exploite des terres agricoles d'une surface de 16 hectares et 93 ares, a fait signifier le 2 septembre 2020 à M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01852_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Gerval, représentant Mme O. Une note en délibéré, enregistrée le 16 novembre 2023, a été présentée pour Mme O.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00589_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Berthon, rapporteur public, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02199_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00427_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

Vergne, - et les conclusions de M. Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_23NT00832_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Vergne, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01405_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Vergne, - les conclusions de M. Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Jaud, représentant la commune de . Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01503_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

Vergne, - et les conclusions de M. Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02533_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Vergne, - et les conclusions de M. Berthon rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S1

6a0aece3cdc6046d471074dc

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[W] C/ [B] [L] Le : Copie exécutoire délivrée à : Me Valérie BERTHOZ Expédition délivrée à : Monsieur [B] [L] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69df380fcdc6046d474a036f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SERVICES N° RG: 2025P00505 DEMANDEUR ALPROAGIRC - ALPROARRCO - BTP PREVOYANCE [Adresse 1] 06 CONSTRUCTYS OPCA DE LA CONSTRUCTION [Adresse 2] comparant par la SCP PMH prise en la personne de Me Véronique

Source officielle
CC

soc

SSM devant la cour d'appel, dirigées exclusivementc/Mme X

61372280cd580146773fdc2b

Cassation

8 juin 1995

8 juin 1995

minière de Bourgogne, ayant son siège social ... à Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1992 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de Mme Véronique

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT03787_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C, ressortissant comorien né le 12 janvier 1997, déclare être entré à Mayotte au cours de l'année 2005.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2023093_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

le service de vérification pour remettre en cause le crédit impôt recherche relatif à l'année 2014 ne distinguent pas le projet " Convergence " visé et traitent de façon globale l'état de l'art, les verrous

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01200_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

Vergne, - les conclusions de M.

Source officielle

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Radiations

BERTHONNET, Lydie, Véronique, BERTHONNET

SIREN 979093960Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

17/06/2025

Voir →

Créations

AU PTIT LOCAL, BERTHONNET, Lydie, Véronique

SIREN 979093960Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

05/10/2023

Voir →

Ventes et cessions

BRANELLEC, BERTHONNEAU, Véronique, Patricia, Maryvonne, LE JEUNE, THOS

SIREN 879274082GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

Acte sous seing privé de cession de fonds de commerce du 04/11/2019 enregsitré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement Brest 1 le 06/11/2019 dossier 2019 00052934 référence 2904P03 2019 A 03616 Précédent propriétaire exploitant : Patricia THOS, 14 rue de la Côte des Légendes 29890 Kerlouan.

08/12/2019

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