les établissements et installations référencés “ South Paris Arena ” (SPA), placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés entre le boulevard Lefebvre, le boulevard Victor

Article Annexe

—

Saint-Mard-lès-Rouffy ; 51500 ; Saint-Mard-sur-le-Mont ; 51502 Saint-Martin-aux-Champs ; 51504 ; Saint-Martin-sur-le-Pré ; 51506 Saint-Memmie ; 51507 Sainte-Menehould ; 51509 Saint-Pierre ; 51512 Saint-Quentin-sur-Coole ; 51515 Saint-Remy-sur-Bussy ; 51519 Saint-Thomas-en-Argonne

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Saint-Cyr, Saint-Désirat, Saint-Etienne-de-Valoux, Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Jeure-d'Ay, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Priest, Saint-Romain-d'Ay, Saint-Sauveur-de-Cruzières, Saint-Victor

Article (35 à 38)

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Gaulle Rue du Pont Neuf CHATEAUROUX Rue Jean-Jacques Rousseau CHATEAUROUX 36 D 943 Extrémité CHATEAUROUX Extrémité CHATEAUROUX 36 VC - avenue de la Chatre Rue Roger Cazala Rue Saint-Luc Rue Victor

Article Annexe I

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Thymelaea thomasii Passerine de Thomas. Thymelaea ruizii Passerine de Ruiz. Utricularia ochroleuca Utriculaire d'un vert jaunâtre. Vicia altissima Vesce élevée. Vicia argentea Vesce argentée.

Article Annexe II (suite)

—

Entreprise Le Bot, 49, rue Albert-Thomas, 44600 Saint-Nazaire : de 1964 à 1969. Entreprise Renaud P.-Louis, rue des Parcs, 44490 Le Croisic, de sa création à 1969.

LEGIARTI000030463520

—

BOURGOGNE SIH CH MONTCEAU-LES-MINES BOURGOGNE SA CLINIQUE CHIR LE PRÉ-PASTEUR (CLINIQUE DU PRÉ) PAYS DE LA LOIRE CLINIQUE VICTOR

Article 1

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Préparateur en parfum, cosmétique et aromatique 222s 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Versailles, Val-d'Oise - Yvelines (CCIV) - ISIPCA IV Electricien installateur-conseil en énergies renouvelables 227 5 ans Lycée Albert Thomas

Article Annexe II

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GAZAIX Claude/SEMB-Gazaix Bretagne - rue Victor-Grignard, 29490 Guipavas : depuis 1996 jusqu’au 31 décembre 2027. IDM (Industrielle de montage), 8, rue des Colonies, puis 3, rue du Colonel-Berthaud, 29200 Brest : de 1982 à 1997.

Article Annexe I (suite)

—

Allier Cusset 03 Allier Désertines 03 Allier Domérat 03 Allier Hauterive 03 Allier Lavault-Sainte-Anne 03 Allier Montluçon 03 Allier Prémilhat 03 Allier Quinssaines 03 Allier Saint-Victor

Article Annexe I (suite)

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Saint-Vincent-de-Paul 40 Landes Seyresse 41 Loir-et-Cher Averdon 41 Loir-et-Cher Blois 41 Loir-et-Cher Candé-sur-Beuvron 41 Loir-et-Cher Cellettes 41 Loir-et-Cher Chailles 41 Loir-et-Cher La Chaussée-Saint-Victor

LEGIARTI000045166922

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25300215800017 SIRP FOISSAC 25300231500013 SIRP VALLEE DE LA TAVE 25300251300013 SIRP LE PIN ST PONS LA CALM 25300270300010 SIRP AUBUSSARGUES BOURDIC 25300288500023 SIRP CAPELLE FLAUX ST-VICTOR

Article Annexe I

—

1978 à 1991 ; Itamiante, 24, rue d'Armaillé, 75017 Paris : de 1950 à 1978 ; Majac/Sofajoint, 3, rue de Seine, 91170 Viry-Châtillon : de 1920 à 1998 ; Plâtres Lambert, 228, route de Meaux, BP 6, 93410 Vaujours : de 1970 à 1982 ; Roxor, 45, boulevard Victor-Hugo

LEGIARTI000032916791

—

Cellettes (1), Chailles, Chambon-sur-Cisse (1), Chambord (1), Champigny-en-Beauce (1), Chaon (1), Chapelle-Montmartin (La), Chapelle-Vendômoise (La) (1), Châteauvieux (2), Châtillon-sur-Cher, Châtres-sur-Cher, Chaumont-sur-Tharonne (2), Chaussée-Saint-Victor

Article Annexe

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_50-2 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_015 Pontorson BOUYGUES TELECOM/SFR 367813 6857324 LOT2_2019_ZN_50_015_S1 1 367600 6857164 368182 6856933 368574 6857333 368557 6856938 2019_03_50-3 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_016 Saint-Jean-le-Thomas

Article Annexe

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La fondation a son siège à la Sorbonne, 1, rue Victor-Cousin, 75005 Paris. Le lieu du siège peut être modifié sur décision du conseil d'administration de la fondation.

Article ANNEXE 1

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352,50 3 352,50 - - Ile-de-France 1951 1951 950000331 950110049 Hôpital de Gonesse AC MCO 100 597,58 82 882,95 - - Ile-de-France 1951 1951 950000323 950013870 GHEM AC MCO 211 039,70 211 039,70 - - Ile-de-France 1951 1951 950000307 950110015 CH Victor

Article Annexe II

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Chambon-sur-Cisse, Chaussée-Saint-Victor, Faye, Feings, Ferté-Imbault (La), Lamotte-Beuvron, Lancôme, Langon

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Bois-Colombes, Courbevoie Nord, Courbevoie Sud (partie située au nord d'une ligne définie depuis la limite de la commune de Neuilly-sur-Seine, par l'axe des voies ci-après : prolongation de l'axe de la rue de l'Abreuvoir, rue de l'Abreuvoir, place Victor-Hugo

Article Annexe

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Doubs). 6e régiment de commandement et de soutien de Nîmes (Gard). 6e régiment d'hélicoptères de combat de Compiègne (Oise). 8e régiment de transmissions/ centres de transmission de Reuilly et Gabriel et centres télégraphiques de Lourcine, de Saint-Thomas

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