CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 099 résultats pour « Virginie FAMCHON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

5fdda04941d06049342f1298

Appel

22 août 2018

22 août 2018

La société The Phone House SAS commercialise des produits de différents opérateurs, ainsi que des produits et services sous la marque Virgin Mobile.

Source officielle

Page 6 sur 205

← PrécédentSuivant →
CA

15e chambre

5fdda04a41d06049342f1299

Appel

22 août 2018

22 août 2018

La société The Phone House SAS commercialise des produits de différents opérateurs, ainsi que des produits et services sous la marque Virgin Mobile.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdda04b41d06049342f129a

Appel

22 août 2018

22 août 2018

La société The Phone House SAS commercialise des produits de différents opérateurs, ainsi que des produits et services sous la marque Virgin Mobile.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdda04c41d06049342f129b

Appel

22 août 2018

22 août 2018

La société The Phone House SAS commercialise des produits de différents opérateurs, ainsi que des produits et services sous la marque Virgin Mobile.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdda04d41d06049342f129c

Appel

22 août 2018

22 août 2018

La société The Phone House SAS commercialise des produits de différents opérateurs, ainsi que des produits et services sous la marque Virgin Mobile.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100487

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

Y... et a condamné celui-ci à verser une contribution à l'entretien et à l'éducation de leurs deux enfants majeurs, Eric et Virginie ; que M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03371_20221014

Admin. Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le comité social et économique et central Virgin Radio et RFM (CSEC) et le comité social et économique d'établissement Virgin Radio et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934da

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

ARRET No ----------------------- 14 Septembre 2016 ----------------------- 15/ 00173 ----------------------- Association ADMR C/ Virginie X... ---------------------- Décision déférée à la Cour du :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90858

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

La société Virgin radio réseau Nord est condamnée à verser à M.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdd9edad8762e484153cb93

Appel

22 août 2018

22 août 2018

La société The Phone House SAS commercialise des produits de différents opérateurs, ainsi que des produits et services sous la marque Virgin Mobile.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1989:0707JUD001403888

Admin. suprême

7 juillet 1989

7 juillet 1989

   La loi de Virginie n’interdit pas d’infliger la peine de mort à un jeune ayant atteint la majorité - fixée à 18 ans dans cet État (code de Virginie, article 1.13.42).

Source officielle
CC

cr

61372565cd5801467741d5cd

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

Virginie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 29 mars 1993, qui, après avoir relaxé Jean-Philippe X... du chef du délit de blessures involontaires

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022024089

Admin. suprême

26 mars 2010

26 mars 2010

Vu la requête, enregistrée le 31 décembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Okle Adèle Virginie A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

15e chambre

5fdd9ed2d8762e484153cb8d

Appel

22 août 2018

22 août 2018

La société The Phone House SAS commercialise des produits de différents opérateurs, ainsi que des produits et services sous la marque Virgin Mobile.

Source officielle
TJ

PPEP Civil

68e57f660e2901d10fa58f7c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

personne de son représentant légal au siège [Adresse 4] Monsieur [J] [Y], gérant, comparant en personne PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [T] [E], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Maurice FACCHIN

Source officielle
CC

civ1

6079432a9ba5988459c413d5

Cassation

7 novembre 1973

7 novembre 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE, STATUANT EN MATIERE D'ASSISTANCE EDUCATIVE, D'AVOIR, PAR DES MOTIFS INSUFFISANTS, DECIDE QUE LES ENFANTS CHRISTOPHE ET VIRGINIE Y...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93227

Appel

9 mai 2016

9 mai 2016

RG N : 15/ 00147 AFFAIRE : Mme Virginie X... épouse Y... M. Vincent Y...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008081074

Admin. suprême

11 octobre 1999

11 octobre 1999

Vu la requête enregistrée le 11 juin 1998 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mlle Virginie X..., demeurant ... à La Verpillière (38290) ; Mlle X... demande au Conseil d'Etat

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

687b268d30e6dd8e1529bda3

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Sandrine KERVAREC, greffière, Statuant sur l'appel formé le 08 Juillet 2025 à 18 h 09 par Me Virgile

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

670d65b1b733b3db3e760856

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

situé [Adresse 3], prise en la personne de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège. défaillante Nous, Pauline DURIGON, Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de Versailles, assistée de Virginie

Source officielle