Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
6032a27230b39617d168974d
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée sur l'audience par Me Paul TALBOURDET de l'AARPI DE PARDIEU BROCAS MAFFEI, avocat au barreau de PARIS, toque : R045 SA LOUIS VUITTON
Source officiellecomm
613724bbcd58014677417e47
16 mai 2006
16 mai 2006
COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 462 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que par suite d'une erreur matérielle la SCP Jacques et Xavier Vuitton
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO10226
28 mai 2026
28 mai 2026
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 MAI 2026 La société Vuillet
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310562
30 novembre 2022
30 novembre 2022
__ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 NOVEMBRE 2022 1°/ la société Val de Mièges, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Vuillet
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000008056498
28 juillet 1999
28 juillet 1999
droit de bail qu'elle a acquitté pour la période des années 1988 à 1990 à raison de la location, sous forme de bail à métayage, qui lui a été consentie par la société anonyme LVMH Moêt-Hennessy Louis Vuitton
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2502595_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Vuillet, agissant en qualité de président de l’association Place de la Liberté doit être regardé en l’état de ses écritures comme demandant au juge des référés d’ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007987768
29 juillet 1998
29 juillet 1998
comme tendant à ce que la juridiction administrative se prononce sur la légalité du refus de l'administration d'admettre l'assujettissement sur option de la société anonyme LVMH Moët-Hennessy Louis Vuitton
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008242328
6 janvier 2006
6 janvier 2006
, Vuitton, avocat de M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020868572
27 avril 2009
27 avril 2009
Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les observations de la SCP Vuitton, Ortscheidt, avocat de M.
Source officiellesoc
61372241cd580146773fb7a2
30 novembre 1994
30 novembre 1994
Martin, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Carmet, les observations de Me Vuitton, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007165
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Marc El Nouchi, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vuitton, Vuitton, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372241cd580146773fb7a3
30 novembre 1994
30 novembre 1994
Martin, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Carmet, les observations de Me Vuitton, avocat de Mme X..., de Me Delvolvé, avocat de la société Serte,
Source officiellesoc
61372241cd580146773fb7a4
30 novembre 1994
30 novembre 1994
Martin, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Carmet, les observations de Me Vuitton, avocat de M.
Source officielleciv1
61372285cd580146773fdfcf
23 janvier 1996
23 janvier 1996
Sainte-Rose, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le président Lemontey, les observations de Me Vuitton, avocat de M.
Source officiellesoc
613722f8cd58014677403d8f
9 octobre 1997
9 octobre 1997
Monboisse, conseiller, les observations de Me Vuitton, avocat de la société Rhône Poulenc, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.
Source officielleciv1
613722facd58014677403f92
18 décembre 1997
18 décembre 1997
Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de Me Vuitton, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officielle8e Chambre A
61629bb1eaaf44d62f53e832
14 mars 2013
14 mars 2013
APPELANTS Monsieur [M] [F] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Agnès VUILLON
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d54f41cdc6046d476fffc7
3 avril 2026
3 avril 2026
Pôle social [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 22/01269 - N° Portalis DB2H-W-B7G-W62L Minute n° : Notification le : Une copie certifiée conforme à : [N] [W] CPAM DU RHONE la SCP VUILLAUME-COLAS
Source officielleciv1
61372166cd580146773f3722
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Massip, les observations de Me Vuitton, avocat de M.
Source officielleciv2
Cour de Cassation en ce qu'il donne défautc/M. et Mme X
61372130cd580146773f1b85
13 juin 1990
13 juin 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Vuitton, avocat des époux X... tendant a ce que soit rectifié l'arrêt
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