X..., engagé par la société Spie-Trindel en qualité de monteur électricien, percevait des indemnités de déplacement kilométriques selon un usage en vigueur dans l'entreprise ; que son contrat de travail

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 30 JANVIER 2026 CHAMBRE 05 N° RG : 2025F00708 DEMANDEUR SAS SPIE CITYNETWORKS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par

En application de l’article 399 du code de procédure civile, la société Spie Batignolles Sud Est est condamnée à supporter les dépens de l’instance.

[V] [W], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 19 juin 2015 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), dans le litige l'opposant à la société Woc Arrimon énergies, anciennement

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Panasonic Electric Works

d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Europroh, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Better Work

formé par la société Erico France, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1995 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la société Spie

I... dans la limite de six mois, d'AVOIR débouté la société SPIE Batignolles Nord de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile et condamne la société SPIE Batignolles Nord à payer

SPIE CITYNETWORKS [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD MARIE CHADEFAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Et assistée de Me Valéry ABDOU de la

Finamur, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 mai 2015 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Spie

a rendu l'arrêt suivant : Sur les deuxième et quatrième moyens du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 mars 2004), qu'engagé le 15 décembre 1997 par la société Spie

/SBSO et la demande d'infirmation de SPIE/SBSO appelante ; que sur le jugement entrepris et le protocole de 2001, le jugement a admis le recours de la SMABTP à l'encontre de SPIE/SBPO sur le fondement

compagnie Generali France assurances, société anonyme, venant aux droits de la compagnie d'assurances La France, ès qualités d'assureur de la société SMT, dont le siège est ..., 4 / de la société SPIE

11 Mars 2026 : Par jugement du 29 octobre 2025, le tribunal des activités économiques de Paris : -condamne la société ZEPHYRE à payer la somme totale en principal de 330.110,43 € TTC à la société SPIE

est ..., 6 / de Mme Marie-Thérèse X..., demeurant ..., prise en sa qualité de liquidateur et d'administrateur judiciaire de la compagnie d'assurances Rainbow insurance Co Ltd, 7 / de la société Spie

Spie Batignolles, en conséquence, - prononce la mise hors de cause de la S.A.

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Spie

Spie Batignolles, en conséquence, - prononce la mise hors de cause de la S.A.