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Codes de loi français

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172 résultats pour « Yann LE BRAS »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 231-2.03

—

Les courbes de bras de levier de redressement GZ seront établies, pour toute gîte, en divisant le moment de redressement du navire par le déplacement du navire en position droite initiale d'origine. 1.3.

LEGIARTI000029693825

—

Par exemple, une lésion d'un membre plus une lésion d'un œil, de même qu'une lésion du bras gauche plus une lésion du bras droit, constituent des infirmités multiples simultanées, alors que les diverses affections pouvant résulter d'une lésion de la rotule

Article 221-II-1/07

—

Pour déterminer le bras de levier de redressement positif (GZ) de la courbe de stabilité résiduelle au stade intermédiaire de l'envahissement à la position d'équilibre finale après envahissement, le déplacement à utiliser devrait être le déplacement du

Article Annexe I

—

LYNN Paimpol PL C34533 VAS Y PEPERE Vannes VA 333365 WILMI Arcachon AC 274562 WINNIE MARIE Lorient LO E63266 YANN

Article 211-2.02

—

L'"angle de début d'envahissement (θf)" est l'angle d'inclinaison à partir duquel se produit l'envahissement des volumes de flottabilité du navire pris en compte dans le calcul des bras de levier de redressement, par immersion au moins d'une prise d'air

Article Annexe

—

A. - Rivières non transférables (1) (1) En dehors de la Loire et de la Garonne, ne sont visées dans le tableau que les sections sur lesquelles s'effectue officiellement la navigation, à l'exclusion des boucles court-circuitées, bras ..., non utilisés

Article 11

—

Le lit mineur d'un cours d'eau est l'espace d'écoulement des eaux formé d'un chenal unique ou de plusieurs bras et de bancs de sables ou galets, recouvert par les eaux coulant à pleins bords avant débordement.

Article ANNEXE

—

Le Tholonet. 13110 Trets. 13111 Vauvenargues. 13112 Velaux. 13113 Venelles. 13114 Ventabren. 13117 Vitrolles. 13118 Coudoux. 13119 Carnoux-en-Provence. 83001 Les Adrets-de-l'Estérel. 83006 Artigues. 83021 Bras

Article ANNEXE 15

—

Secteur 3 : Bras Panon nord Rivière du Mât les Haut - Paniandy Sur Bras Panon la limite de la ZFU suit la RN 2 vers le sud depuis le Pont sur la rivière du Mât, puis suit la parcelle AD 255 en limite des parcelles 550, puis la parcelle AD 77 en

Article Annexe 4

—

l'emplacement offert par chaque place couchée doit être un rectangle de longueur minimum de 174 cm et de largeur minimum de 43 cm ; cette largeur minimum doit pouvoir être mesurée sur toute la longueur de la couchette, y compris au droit des appuis-bras

LEGIARTI000025546975

—

Département du Var Communes d'Adrets-de-l'Estérel (Les), Ampus, Arcs (Les), Bagnols-en-Forêt, Bargème, Bargemon, Barjols, Bastide (La), Bormes-les-Mimosas, Bourguet (Le), Bras, Brenon, Brignoles, Brue-Auriac, Callas, Callian, Camps-la-Source, Cannet-des-Maures

Article Annexe 2

—

B60816 TAILLEFER Auray AY 425835 TAMURE Toulon TL 586422 TI MAMA Nantes NA 367344 TOP SECRET Sète ST 116681 TRIP I TRAP Port-Vendres PV 310820 UNITY OF LYNN Paimpol PL C34533 WILMI Arcachon AC 274562 WINNIE MARIE Lorient LO E63266 YANN

Article ANNEXE

—

. 13110 Trets. 13111 Vauvenargues. 13112 Velaux. 13113 Venelles. 13114 Ventabren. 13117 Vitrolles. 13118 Coudoux. 13119 Carnoux-en-Provence. 83001 Les Adrets-de-l'Estérel. 83006 Artigues. 83021 Bras

Article Annexe

—

Vauvenargues. 13112 Velaux. 13113 Venelles. 13114 Ventabren. 13117 Vitrolles. 13118 Coudoux. 13119 Carnoux-en-Provence. 26292 Saint-Auban-sur-l'Ouvèze. 83001 Les Adrets-de-l'Estérel. 83006 Artigues. 83021 Bras

Article Annexe 5

—

BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE BL FRA000734551 HERMINE BASTIEN STEEVEN SM FRA000734557 LA MAIN DE DIEU BL FRA000734636 CAP EN BAIE BL FRA000734681 CARPE DIEM CN FRA000734736 YANN

Article Annexe V

—

JEREMIE TEDDIE CN FRA000730808 KERBULIC BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE BL FRA000734551 HERMINE BASTIEN STEEVEN SM FRA000734557 LA MAIN DE DIEU BL FRA000734636 CAP EN BAIE BL FRA000734681 CARPE DIEM CN FRA000734736 YANN

Article ANNEXE

—

Saint-Geniès-des-Mourgues 34259 Saint-Georges-d'Orques 34270 Saint-Jean-de-Védas 34295 Saussan 34307 Sussargues 34327 Vendargues 34337 Villeneuve-les-Maguelone 83001 Les Adrets-de-l'Estérel 83006 Artigues 83021 Bras

Article Annexe 10

—

supérieur, sans réduction MZMP004-00 Confection d'un appareil rigide au poignet et/ou à la main pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction MZMP006-00 Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de l'avant-bras

LEGIARTI000036612206

—

Milne Edwards, 1837 Famille des Grapsidae Geograpsus crinipes (Dana, 1851) Famille des Palaemonidae Macrobrachium australe (Guerrin et Méneville, 1838) : Chevrette, chevrette australe, chevrette grand bras, chevrette de songe Famille des Varunidae Varuna

LEGIARTI000041943133

—

Calculs à effectuer : Pour l'application de la présente annexe, l'angle de stabilité dynamique d est celui figurant sur la courbe des bras de levier ci-dessus.

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