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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

44 565 résultats pour « article R543-340 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 2

—

échelon 538 Inspecteur 12e échelon 801 11e échelon 759 10e échelon 703 9e échelon 653 8e échelon 625 7e échelon 588 6e échelon 542 5e échelon 500 4e échelon 466 3e échelon 442 2e échelon 423 1er échelon 379 Inspecteur stagiaire 340

Article 1

—

4 010 € 765 € 1 704 € 2 690 € Professeur chargé de cours 25 % 1 438 € 240 € 479 € 720 € 33 % 2 024 € 340

Article Tableau annexe 3

—

: 5ème échelon : 245 : 302 : 247 : 305 : : 6ème échelon : 256 : 317 : 258 : 320 : : 7ème échelon : 265 : 329 : 267 : 332 : : 8ème échelon : 273 : 340

Article Annexe 2

—

DÉPENSES Solde Mission anciens combattants, Liens entre la nation et son armée 167 2 15 040 000 12 535 960 Mission défense Environnement et prospective de la politique de défense 144 2 265 340

Article Annexe

—

limite de 650 points 29 Agents assurant des fonctions de technicien, de secrétariat de direction ou de responsabilité dans un secteur d'activité B-C De 10 à 15 dans la limite de 320 points 31 De 10 à 15 dans la limite de 340

Article Annexe

—

AGENTS NON TITULAIRES INVENTAIRES TRANSFÉRÉS RÉGION COTISATION MONTANT COMPENSATION ETP ALSACE 0 0 0 AQUITAINE 1 513 32 920 1 AUVERGNE 0 0 0 BASSE-NORMANDIE 1 340 29 168 1 BOURGOGNE 0 0 0 BRETAGNE 4 705 102 417 3 CENTRE 1 629 35

Article Annexe III

—

d'enseignement musical 314 343 371 394 420 450 480 510 540 570 Moniteur d'éducation physique (2e catégorie) 298 311 336 345 366 386 394 421 438 453 464 Chef de bassin 309 324 340

Article 54-0 D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 42 > 80

Code général des impôts, annexe IV

d'agrément du responsable de l'embouteillage figurant sur la couronne, la marque fiscale, l'indication de la contenance et, le cas échéant, le titre alcoométrique volumique figurant au centre de la couronne sont indiqués sur fond : a) Vert (Pantone 340

Article L364-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 79

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Articles applicables Dans leur rédaction résultant de Au titre I L. 310-1 L. 311-1 à L. 312-6 L. 313-1 à L. 313-5 L. 313-7 et L. 313-8 Au titre II L. 320-1 L. 321-1 à L. 323-2 Au titre III L. 330-1 L. 331-2 L. 332-1 et L. 332-2

Article 1

—

579 10e échelon 544 9e échelon 510 8e échelon 490 7e échelon 477 6e échelon 451 5e échelon 427 4e échelon 402 3e échelon 383 2e échelon 360 1er échelon 340

Article (2)

—

radioélectriques Ingénieur en chef 750 - 958 Ingénieur 379 - 801 Inspecteur principal 593 - 801 Inspecteur principal adjoint 529 - 780 Inspecteur central 597 - 780 Inspecteur 379 - 579 Inspecteur-élève 302 - 340

Article 22

—

Elle est fixée par l'arrêté d'autorisation conformément au présent article.

Article Annexe II

—

RÈGLES DE CALCUL DES HAUTEURS DE CHEMINÉE On calcule d'abord la quantité s = k q/c m k est un coefficient qui vaut 340 pour les polluants gazeux et 680 pour les poussières ; m m r o r o POLLUANT VALEUR DE C r Oxydes de soufre 0,15 Oxydes

Article Annexe

—

Equipement des forces 146 2 6 565 500 Préparation et emploi des forces 178 2 785 865 900 Soutien de la politique de défense 212 2 7 637 200 Mission sécurité Gendarmerie nationale 152 2 340

Article L362-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 79

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Articles applicables Dans leur rédaction résultant de Au titre I L. 310-1 L. 311-1 à L. 312-6 L. 313-1 à L. 313-8 Au titre II L. 320-1 L. 321-1 à L. 323-2 Au titre III L. 330-1 L. 331-2 L. 332-1 et L. 332-2 L. 333-1 à L. 333-5

Article L363-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 79

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Articles applicables Dans leur rédaction résultant de Au titre I L. 310-1 L. 311-1 à L. 312-6 L. 313-1 à L. 313-8 Au titre II L. 320-1 L. 321-1 à L. 323-2 Au titre III L. 330-1 L. 331-2 L. 332-1 et L. 332-2 L. 333-1 à L. 333-5

Article L365-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 79

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Articles applicables Dans leur rédaction résultant de Au titre I L. 310-1 L. 311-1 à L. 312-6 L. 313-1 à L. 313-5 L. 313-7 et L. 313-8 Au titre II L. 320-1 L. 321-1 à L. 323-2 Au titre III L. 330-1 L. 331-2 L. 332-1 et L. 332-2

Article L366-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 79

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Articles applicables Dans leur rédaction résultant de Au titre I L. 310-1 L. 311-1 à L. 312-6 L. 313-1 à L. 313-5 L. 313-7 et L. 313-8 Au titre II L. 320-1 L. 321-1 à L. 323-2 Au titre III L. 330-1 L. 331-2 L. 332-1 et L. 332-2

Article 11

—

R543-1, Art.

Article Annexe

—

Spectrophotomètre réglé à 340 nm et équipé de cuves de 10 mm de parcours optique. 6. Mode opératoire. 6.1. Essai de contrôle.

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