B 1,50 BOURGOGNE MOUSSEUX R 1,50 CRÉMANT DE BOURGOGNE Rs 1,50 CRÉMANT DE BOURGOGNE B 1,50 PETIT CHABLIS B 1,50 CHABLIS B 1,50 CHABLIS 1er cru B 1,50 CHABLIS grand cru B 1,50 SAINT-BRIS

Article TABLEAU A

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Cantinier, dans les prisons, hospices et autres établissements publics. Caparaçonnier, pour son compte. Capsules métalliques (Fabricant de) pour boucher les bouteilles. Cardes (Fabricant de) par les procèdes ordinaires, pour son compte.

LEGIARTI000021809793

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Boisroger, Boisyvon, Bolleville, (La) Bonneville, Bourguenolles, Boutteville, Braffais, Brainville, Brécey, Brectouville, Bréhal, Bretteville-sur-Ay, Breuville, Brévands, Bréville-sur-Mer, Bricquebec, Bricqueville-la-Blouette, Bricqueville-sur-Mer, Brix

LEGIARTI000026790432

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principal : [I5--0200] La Douve DOUVE TAUTE & AURE I4552000 Ruisseau de Bindoure De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I45-0420] La Drome DOUVE TAUTE & AURE I5021000 Rivière de Claire Du point géographique : Pont de la R.N. 13 (Brix

LEGIARTI000041943116

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des accès non autorisés aux passagers 19.06.12 Conformité des passerelles Oui (PMR) Annexe 2 19.06.13 Aires de communication ― PMR oui Annexe 2 19.06.14 Portes et cloisons vitrées oui Un système garantissant la sécurité des passagers en cas de bris

Article Annexe 1

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FR252 Manche. 50032 La Barre-de-Semilly ; 50034 Baudre ; 50046 Bérigny ; 50075 Brectouville ; 50077 Bretteville ; 50087 Brix ; 50106 Cavigny ; 50107 Catz ; 50129 Cherbourg (P : Cherbourg-Octeville Est) ; 50139 Condé-sur-Vire ; 50161 Le Dézert ;

Article Annexe 1

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FR252 Manche 50005 Amfreville ; 50016 Appeville ; 50023 Auvers ; 50024 Auxais ; 50029 Barenton ; 50032 La Barre-de-Semilly ; 50034 Baudre ; 50037 La Bazoge ; 50052 Beuzeville-la-Bastille ; 50074 Brécey ; 50075 Brectouville ; 50087 Brix ; 50112

Article Annexe II

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-Le Bris, puis 6, rue Amiral-Troude, 29200 Brest : depuis CSEE- 8, rue Théodore-Botrel, 29200 Brest, puis 2, quai de la Douane, 29200 Brest : depuis 1965 jusqu’au 31 décembre 2027.1966 jusqu’au 31 décembre 2027.

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