les prévisions météorologiques dont elle reproche au pilote de ne pas s'être enquis étaient telles que, s'il les avait connues, il aurait normalement dû renoncer au vol, lui-même soutenant que le brouillard

de cassation, sur l'avis de Mme Vassalo, avocat général, après débats à l'audience publique du 9 mai 2019 où étaient présentes Mme Flise, président, Mme Leroy-Gissinger, conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet

gravité exposant sans raison valable son auteur à un danger dont il aurait dû avoir conscience ; que tel est le cas du piéton en état d'ivresse (3,60 grammes pour mille) qui, de nuit, par temps de brouillard

débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent MASSA, Président Juge au Tribunal judiciaire de Valence Assesseur non salarié : Monsieur Samuel DESMARQUOY Assesseur salarié : Monsieur Denis BROUSSARD

assistée de Me Chloé MASSOT, avocate au barreau de Draguignan Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Maurice GONEDEC Juges : Fanny FOURNON et David BRULIARD

débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent MASSA, Président Juge au Tribunal judiciaire de Valence Assesseur non salarié : Monsieur Samuel DESMARQUOY Assesseur salarié : Monsieur Denis BROUSSARD

Roussel, à payer diverses somme à la société civile porfessionnelle (SCP) Brouard et Daude, ès qualités de liquidateur de la société PEL en raison de cette faute contractuelle ; Sur le premier moyen

Jean-Luc BRULARD, Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 26 mai 2026.

invalide; - l'existence matérielle du moulin est établie antérieurement à la révolution française de sorte que le droit fondé en titre est attaché à ce moulin ; en atteste un plan de 1707, dit " brouillard

omettant de procéder à cette recherche, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision ; " 2° / alors que dans ses conclusions d'appel, Y... soutenait que les mentions portées sur le livre brouillard

L... produit des extraits du grand livre, des extraits du compte brouillard et des états financiers de la société [...] ; que s'agissant des éléments comptables fournis par M.

En effet, la chaussée était humide et une nappe de brouillard particulièrement dense était en place sur les lieux de l'accident.

Il y avait un brouillard très épais. On ne voyait pas à 10 ou 15m maximum. J'avais donc réduit ma vitesse et roulais à environ 50km/h.

Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Maurice GONEDEC Juges : Fanny FOURNON et David BRULIARD Assistés lors des débats de Me Cécile LESTOURNELLE-HALLEZ

globalement en fin de journée dans sa comptabilité les recettes d'un montant unitaire inférieur à 50 F de 1973 à 1975 et à 200 F en 1976, c'est à la condition de conserver des documents, tels qu'un brouillard

société Groupement cinématographique Odetto et associés, société anonyme, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Les cinémas Bertrand, société anonyme, dont le siège est [...] , 6°/ à la société Brouard

Jean-Luc BRULARD, Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 26 mai 2026.

[R] [K], 2°/ à Mme [D] [E], épouse [K], domiciliés tous deux maison [Adresse 3], 3°/ à la société Brouard-Daudé, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], prise en la personne