prix de vente maximal » ou à « recommander » un prix de vente sous certaines conditions ; que la société YVES ROCHER faisait précisément valoir qu'elle se borne à fixer des prix maximaux en cas de campagne

le prix promotionnel du printemps 1994 était de 49,90 francs ; que, pour les années 1993 et 1994, les conditions commerciales consenties à la société Leroy Merlin étaient les suivantes : une remise de

le prix promotionnel du printemps 1994 était de 49,90 francs ; que, pour les années 1993 et 1994, les conditions commerciales consenties à la société Leroy Merlin étaient les suivantes : une remise de

le prix promotionnel du printemps 1994 était de 49,90 francs ; que, pour les années 1993 et 1994, les conditions commerciales consenties à la société Leroy Merlin étaient les suivantes : une remise de

Il résulte de l'article 3 des statuts que l'objet de l'Unicid est notamment de mettre en place des campagnes de promotion sur les marchés afin de contribuer au développement de la filière cidricole, ce

centre "Plus" de Quimper, - de licencier si nécessaire, - de donner toutes instructions, - de veiller au respect de la réglementation, - de participer à la formation, - d'expliquer les campagnes

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image, pendant la durée d'exécution du contrat, dans le cadre de la commercialisation des équipements de gardien de but [6] ; son nom et son image pourront être utilisés dans des catalogues, lors de campagnes

C/ SAS MGS SALES & MARKETING anciennement MGS PROMOTION Décision déférée à la cour: jugement rendu le 09octobre 2009 par le conseil de prud'hommes, formation paritaire, de Paris Section :

-La direction ne lui a jamais fait de proposition de promotion et a refusé de lui accorder la promotion suggérée le 18 Octobre 2010 par son organisation syndicale (passage au niveau 4 ) et lui a alloué

- le bail ne prévoit pas de transfert de charges du bailleur au preneur, - la résidence est intégrée au Groupe [F] et bénéficie des retombées de la thalasso exploitée par le Groupe ainsi que des campagnes

- le bail ne prévoit pas de transfert de charges du bailleur au preneur, - la résidence est intégrée au Groupe [S] et bénéficie des retombées de la thalasso exploitée par le Groupe ainsi que des campagnes

- le bail ne prévoit pas de transfert de charges du bailleur au preneur, - la résidence est intégrée au Groupe [H] et bénéficie des retombées de la thalasso exploitée par le Groupe ainsi que des campagnes

- le bail ne prévoit pas de transfert de charges du bailleur au preneur, - la résidence est intégrée au Groupe [J] et bénéficie des retombées de la thalasso exploitée par le Groupe ainsi que des campagnes

- le bail ne prévoit pas de transfert de charges du bailleur au preneur, - la résidence est intégrée au Groupe [V] et bénéficie des retombées de la thalasso exploitée par le Groupe ainsi que des campagnes

- le bail ne prévoit pas de transfert de charges du bailleur au preneur, - la résidence est intégrée au Groupe [Z] et bénéficie des retombées de la thalasso exploitée par le Groupe ainsi que des campagnes

- le bail ne prévoit pas de transfert de charges du bailleur au preneur, - la résidence est intégrée au Groupe [U] et bénéficie des retombées de la thalasso exploitée par le Groupe ainsi que des campagnes

Cette activité s'étant développée avec le lancement d'une campagne promotionnelle, elle a perçu une prime d'encouragement en novembre 2011.